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Processus judiciaire

Québec solidaire propose de revoir des centaines de plaintes pour violence sexuelle

Agence QMI

Manon Masse

Simon Clark/Agence QMI

Québec solidaire recommande de revoir l’ensemble des plaintes pour violence sexuelle jugées non fondées, au cours des cinq dernières années, afin d’améliorer le processus judiciaire.

Pour ce faire, la députée Manon Massé propose à la ministre responsable de la Condition féminine, Hélène David, de créer un comité d’experts pour chacun des 29 corps policiers.

«[Ce comité] se fait avec des supérieurs, des enquêteurs de la hiérarchie policière, des avocates féministes, des personnes intervenantes auprès des groupes de défense de droit», a énuméré Manon Massé, lors d’un point de presse, mardi.

Si l’objectif principal est de revoir les pratiques pour l’avenir, il n’est pas impossible que ces centaines de révisions mènent au dépôt de nouvelles accusations, croit QS.

Pour arriver à cette conclusion, Mme Massé se base sur ce qui a été fait à Philadelphie, en Pennsylvanie, où la révision de 2000 cas aurait mené à la réouverture de 600 dossiers.

«Lorsqu'ils ont pris acte de la faiblesse et des failles dans le processus judiciaire, ils ont décidé de se donner les moyens de revoir les situations qui, durant les cinq dernières années, n’ont pas été retenues», a expliqué la députée de Sainte-Marie–Saint-Jacques.

Sans aller jusqu’à dire que les valeurs des Québécois ont changé en cinq ans, elle croit que «les pratiques des policiers» ont, elles, évolué.

«Un coup que tu as identifié elles sont où les failles, bien, au fur et à mesure, tu es capable de transformer tes pratiques sur le terrain», a-t-elle ajouté.

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