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Cours d'éducation physique

Un enseignant montréalais qui a frappé un enfant autiste est acquitté

Michael Nguyen | Agence QMI

Travel_Master - stock.adobe.com

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Un professeur qui a admis avoir frappé un enfant autiste de 8 ans lors d’un cours d’éducation physique a tout de même été acquitté, puisqu’il a utilisé une «force raisonnable» pour corriger le petit.

«Considérant toutes les circonstances, il a agi dans un but légitime et de façon raisonnable», a tranché la juge Joëlle Roy, jeudi au palais de justice de Montréal.

José Daniel Martinez, 45 ans, faisait face à une accusation de voies de fait, pour un événement qui s’était déroulé en avril 2016 à Montréal. Le nom de l’école ou encore le quartier n’ont pas été mentionnés dans le jugement.

Ce jour-là, Martinez devait donner un cours d’éducation physique à un groupe d’élèves. Or, il y avait dans cette classe ordinaire un enfant atteint du trouble de l’autisme.

Enfant turbulent

Alors que le cours devait commencer, cet enfant s’est mis à tourner en rond sur lui-même alors qu’il est couché au sol, relate la juge.

C’est là que les versions divergent. Selon un autre élève, Martinez a alors donné un coup de pied à la victime couchée par terre.

«Il [l’accusé] l'aurait ensuite empoigné par les épaules afin de le soulever et de le rasseoir, puis lui aurait “hurlé’ dessus”», relate la magistrate.

Martinez, de son côté, a plutôt affirmé avoir «apposé son pied sur le torse afin de l’arrêter de tourner et en prévention pour qu’il se ressaisisse». Il a ensuite pris l’enfant sous les épaules pour le sortir du gymnase, mais ce dernier était turbulent.

Force raisonnable

Pour sa défense, Martinez avait invoqué un article spécifique du Code criminel permettant d’utiliser la force sur des enfants, dans des situations spécifiques.

«Tout instituteur [...] est fondé à employer la force pour corriger un élève [...] pourvu que la force ne dépasse pas la mesure raisonnable dans les circonstances», indique l’article 43 du Code criminel.

Et c’est justement pour cette raison que Martinez a été acquitté, puisque son cas s’inscrivait parfaitement dans cet article du Code, que l’enfant n’a subi aucune lésion et que le geste était «insignifiant afin d’infliger une correction».

«L’intention de l’accusé, à ce moment-là, se veut de sécuriser le groupe et le plaignant, et de faire prendre conscience au plaignant de son comportement», note la juge.

Manque de ressources

Elle remarque également que l’enseignant, tout au long de l’année scolaire, a toujours voulu aider l’enfant autiste dans son intégration dans la classe, malgré «des nombreuses difficultés afférentes à son immersion dans un environnement régulier».

«L’accusé ne cache pas son désarroi devant le manque de ressources de l’école, le manque de support de la direction, la formation inadéquate, et à la limite, de l’improvisation que ces situations engendrent», ajoute la magistrate.

À moins que la Couronne ne décide d’aller en appel, Martinez en a donc fini avec les tribunaux, lui qui n’a jamais eu de démêlés avec la justice dans le passé.