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Aménagement d'une carrière

Une ville de 1100 habitants est poursuivie pour 22 M$

Simon-Pier Ouellet | Agence QMI 

Gracieuseté

Une petite municipalité est poursuivie pour 22 millions $ parce que le maire aurait présumément changé d’idée sur l’aménagement d’une carrière quand il s’est aperçu qu’il n’aurait pas le contrat pour l’exploiter.

Simon Désabrais et ses enfants Kimie et Sébastien tentent depuis 2015 d’obtenir les autorisations pour ouvrir une carrière de marbre et de calcite sur leur terrain de Grand-Remous, en Outaouais.

Le conseil municipal de cette municipalité de 1161 habitants a approuvé le changement de zonage en 2015, mais l’a changé à nouveau en 2016 pour interdire l’exploitation de la carrière. La poursuite coûterait plus de 19 000 $ par citoyen et 11 fois le budget de la municipalité.

La famille blâme le maire de l’époque, Gérard Coulombe, qui est marié avec la sœur du promoteur.

«M. Coulombe s’était montré particulièrement emballé par le projet en 2015 et avait indiqué qu’il possédait déjà la machinerie nécessaire. L’engouement s’est transformé en farouche opposition dès l’instant où il a compris que les demandeurs n’avaient pas besoin de ses services», peut-on lire dans la poursuite.

En raison des retards dans l’aboutissement du projet, l’entreprise pour exploiter la carrière qu’avait dénichée la famille s’est désistée. Les Désabrais estiment avoir perdu 22 millions $ et réclament ce montant à la municipalité, à l’ancien maire et à la MRC de la Vallée-de-la-Gatineau.

Mauvais conseils

Dans le but de faire dérailler le projet, Gérard Coulombe aurait offert des conseils mal avisés à la famille. Selon les documents judiciaires, il aurait suggéré d’ajouter un usage de barrage hydroélectrique sur l’immeuble, ce qui est pourtant incompatible avec l’exploitation d’une carrière.

Celui qui a pris sa retraite en novembre après une carrière politique de 22 ans a réfuté les allégations.

«Il n’y a jamais personne qui a travaillé pour nuire à qui que ce soit dans le dossier», a-t-il dit.

Le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles a autorisé les claims miniers sur le site.

Comme l’exploitation de la carrière n’est pas assujettie à la Loi sur les mines, les Désabrais n’attendent que le changement de zonage de la municipalité.

Cette dernière n’a pas retourné nos appels, mais évoquerait la préservation de l’environnement pour bloquer le projet.

En novembre, le nouveau conseil municipal a acheminé une lettre avisant la famille que le projet «était mort au feuilleton.»

La famille Désabrais a cependant encore espoir de voir leur projet aboutir.

«Un jour, on va exploiter notre projet. C’est certain», assure Kimie Désabrais.

Encore une petite ville ciblée par une poursuite

La poursuite de 22 millions $ intentée contre Grand-Remous a des similitudes avec celle déposée par une compagnie minière plus tôt cette semaine, à Grenville-sur-la-Rouge.

L’entreprise Canada Carbon réclame 96 millions $ à cette municipalité des Laurentides, car le nouveau conseil municipal élu en novembre a renversé le changement de zonage autorisant l’exploitation d’une mine de graphite, comme le révélait «Le Journal de Montréal» mardi.

Pas une, mais deux...

Une autre poursuite de 9,5 millions $ pèse également sur la tête de cette municipalité de 2800 citoyens pour un litige avec l’entreprise de l’ex-ministre libéral David Whissell.

Les petites municipalités du Québec ont souvent de la difficulté à se défendre et à payer de coûteux frais d’avocat.

Grenville-sur-la-Rouge et Grand-Remous peuvent cependant s’inspirer de Ristigouche-Sud-Est, qui avait amassé 340 000 $ en sociofinancement pour se défendre.

La petite municipalité de 157 citoyens a finalement gagné son combat contre Gastem, le 28 février, qui la poursuivait pour plus de 1 million de dollars.

La juge Nicole Tremblay s’est penchée derrière les arguments de la municipalité de Ristigouche-Partie-Sud-Est en statuant qu’elle était en droit d’adopter un règlement pour protéger l’eau potable de ses résidents.

Aucune opposition

Contrairement à Ristigouche-Sud-Est, où plusieurs citoyens s’opposaient au forage de puits de pétrole près de la source d’eau potable, il n’y a pas eu d’opposition citoyenne à Grand-Remous.

L’ouverture de la carrière pourrait créer des dizaines d’emplois dans une région qui en a grandement besoin, selon la résidente Kimie Désabrais, chez qui l’entreprise voulait extraire du marbre et de la calcite.

La famille est convaincue que la municipalité n’a pas les compétences pour interdire l’exploitation de leur carrière.

«L’article 246 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme prévoit qu’aucune disposition d’un règlement de zonage ne peut avoir pour effet d’empêcher le jalonnement ou la désignation sur carte d’un claim», lit-on dans la poursuite.

La famille dénonce également que les élus de Grand-Remous aient adopté une résolution pour restreindre l’accès à leur dossier à la suite de plusieurs demandes d’accès à l’information.