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Trépanier congédié «à moitié»

Commission Charbonneau

Hugo Bourgoin

Bernard Trépanier, grand argentier d'Union Montréal de 2004 à 2006, a été congédié «pour la forme» par Gérald Tremblay et il a continué sa sollicitation pour le parti pendant trois ans après son départ. C'est ce qu'a confirmé le représentant officiel du parti, Marc Deschamps, au deuxième jour de son témoignage devant la commission Charbonneau.

Pressé de questions par le procureur et les commissaires, M. Deschamps a été forcé de donner certains éclaircissements sur le départ de Bernard Trépanier qui demeure, encore à ce jour, un mystère.

Devant l'insistance et l'impatience de la présidente, France Charbonneau, le témoin a raconté que Gérald Tremblay l'avait appelé en février 2006 pour savoir combien coûterait le départ de Trépanier et lui demander de «mettre ça en branle».

«J'ai pris acte de sa volonté. On lui a demandé de partir. Quand je lui ai parlé, il était déjà au courant», a dit Marc Deschamps. «Il n'y a pas eu de lettre, pas de document écrit. C'est une terminaison d'emploi et le poste a été aboli.»

L'organisateur officiel d'Union Montréal a cependant été en mesure de confirmer que, malgré son départ, Bernard Trépanier a été payé jusqu'en juin en plus de recevoir une indemnité de départ de 25 000 dollars.

Questionné quant aux raisons qui auraient motivé le maire à remercier son collecteur de fonds le plus performant, Marc Deschamps a expliqué que Gérald Tremblay trouvait que Trépanier était trop près du président du comité exécutif, Frank Zampino. Il semble que le maire avait cependant une deuxième raison qui reste secrète et que M. Tremblay devra vraisemblablement expliquer devant la commission plus tard cette semaine.

Congédiement «pour la forme»

Le témoin a par la suite confirmé ce que plusieurs témoins avaient raconté devant la commission concernant le fait que Bernard Trépanier a poursuivi son rôle de collecteur de fonds jusqu'en 2009. Deschamps a d'ailleurs lui-même émis un certificat de solliciteur à celui qu'on surnomme «Monsieur 3%» de 2007 à 2009.

«Vous avez payé quelqu'un pour qu'il s'en aille et il reste là», s'est alors exclamée France Charbonneau. «Il n'était plus là au même degré», s'est défendu le trésorier d'Union Montréal. «Il n'a jamais été clairement question de dire Trépanier fini, Trépanier banni...»

Lorsque le procureur, Me Paul Crépeau, a soumis à Marc Deschamps que Trépanier a été congédié après avoir tenté d'extorquer un million de dollars à un promoteur immobilier, le témoin a juré ne pas être au fait de cette histoire.

«Si c'est bel et bien ça, il n'y aurait pas eu de raison que Bernard Trépanier reste dans l'environnement d'Union Montréal», a-t-il lancé.

Ne s'arrêtant pas là, Me Crépeau a aussi soumis au témoin que le grand argentier du parti aurait vidé son bureau en transportant des boîtes à chaussures remplies de billets de 100 dollars. Encore là, il a plaidé l'ignorance.

Après que M. Deschamps a expliqué que les indemnités de départ du directeur de financement ont été décidées de «façon unilatérale», Me Crépeau a longuement cherché à savoir pourquoi le témoin n'avait pas cherché à connaître les raisons exactes du congédiement pour déterminer des indemnités justes et équitables. Le procureur a alors émis l'hypothèse que si Trépanier avait volé Union Montréal, il n'aurait pas mérité de tels avantages.

«Il y avait un souhait d'en finir», a répondu le trésorier.

Deschamps et Trépanier constamment en contact

Plus tard en avant-midi, la commission a voulu démontrer le lien étroit qu'entretenaient Marc Deschamps et Bernard Trépanier, et ce, même après le renvoi de celui-ci.

Le procureur a notamment déposé en preuve un registre téléphonique démontrant que «Monsieur 3%» a appelé le témoin à au moins 1401 reprises du 26 janvier 2005 au 30 août 2011 alors que, pour la même période, on compte seulement 15 appels à Frank Zampino et aucun à Gérald Tremblay.

La commission a aussi épluché les agendas de 2006 à 2009 de Marc Deschamps. On y trouve de nombreux lunchs et rencontres avec Trépanier. Le témoin n'a pas été en mesure d'expliquer avec précision de quoi il a été question lors de ces événements.

Malgré tout, le trésorier d'Union Montréal a répété à plusieurs reprises sous serment qu'il n'a jamais été au courant de la ristourne de 3% qu'aurait réclamée son collègue et il jure que jamais cet argent n'aurait pu entrer au parti.

«Bref, pour vous, le 3% restait dans les poches de M. Trépanier?» a demandé la présidente. «Oui», a-t-il répondu.

Double comptabilité

Marc Deschamps a aussi été longuement questionné au sujet de l'hypothétique double comptabilité d'Union Montréal évoqué par l'organisateur politique Martin Dumont lors de son témoignage devant la commission.

Le procureur a alors décortiqué une estimation budgétaire faite par le directeur général du parti, Christian Ouellet, pour l'élection partielle dans Saint-Laurent en 2004. Le document intitulé «Estimé budgétaire version 3» a été produit 19 jours avant l'élection et fait état de dépenses prévues de 96 448 dollars, alors que le maximum permis par la loi est de 52 000 dollars.

«C'est seulement une esquisse», a répondu le témoin. «Ça ne tient pas la route pour nombre de dépenses», a-t-il ajouté en précisant qu'Union Montréal a déboursé un peu plus de 49 000 dollars pour cette élection.

L'explication n'a convaincu ni le commissaire Renaud Lachance, qui a eu de la difficulté à comprendre qu'un DG expérimenté prévoit un budget qui «défonce» le maximum permis, ni le procureur qui y est allé d'une comparaison pour illustrer l'affaire.

«On voit M. Ouellet qui est à l'épicerie, il a 51 dollars dans les poches et il remplit son panier. Il en a pour 96 dollars et là il s'en va à la caisse et il pense encore qu'il va passer 96 dollars de produits avec 51 dollars pour payer. C'est ça que vous nous dîtes!»

«Je lui pardonne ça sans problème. Pour moi ce n'est pas discordant», a bêtement répondu Deschamps.

Facture de Morrow Communications

Le représentant officiel d'Union Montréal a finalement été confronté à la fameuse facture de 75 000 dollars de Morrow Communications évoquée lors du témoignage d'Yves Cadotte, de SNC-Lavalin.

Le 14 mars, M. Cadotte a raconté que sa firme a payé, pour l'élection de 2005, une facture au nom de SNC-Lavalin, mais pour des services rendus à Union Montréal. Le témoin avait alors raconté que c'est Bernard Trépanier qui lui avait fait cette demande pour payer une partie des 200 000 dollars réclamés.

Marc Deschamps a réfuté cette affirmation, jurant que le parti a payé à Morrow Communications tous les honoraires qui lui étaient destinés. Il a toutefois admis avoir contacté André Morrow, vendredi dernier, pour avoir «l'heure juste» au sujet de cette facture.

MISES À JOUR

16h10 - Début de l'ordonnance de non-publication pour aborder le sujet du Faubourg Contrecoeur.

16h08 - Fin du contre-interrogatoire par Me Dorval. La présidente demande: «Bref, pour vous, le 3% restait dans les poches de M. Trépanier?» «Oui.»

16h00 - Deschamps admet avoir préparé son témoignage avec Me Dorval, avocat représentant Union Montréal.

15h43 - Témoin nie toute rencontre avec Martin Dumont au sujet de la comptabilité.

15h41 - Fin de l'interrogatoire en chef en mode publication. Me Crépeau poursuivra ensuite sous une ordonnance de non-publication. Deschamps est contre-interrogé par Me Michel Dorval, représentant Union Montréal.

15h36 - Reprises des audiences.

15h10 - PAUSE

14h57 - Témoin jure que jamais qui que ce soit, dans les activités de financement, n'est venu à lui pour lui dire qu'il payait une ristourne à Trépanier.

14h49 - Deschamps admet avoir parlé à André Morrow à ce sujet vendredi dernier. Le témoin voulait avoir «l'heure juste» au sujet de la facture.

14h47 - Lachance s'étonne que Deschamps ne soit au courant de rien concernant cette facture. «Vous servez à quoi, finalement, dans les finances du parti? C'est grave, vous êtes comptable agréé. Vous dites qu'on ne vous a jamais parlé qu'on fait payer une facture pour des services rendus à votre parti par SNC-Lavalin et M. Morrow vous en a jamais parlé. M. Trépanier a décidé ça tout seul de son bord. M. Trépanier n'est pas un comptable, lui il s'occupe du financement. Et c'est lui qui décide que c'est SNC qui va payer une facture.»

14h41 - Procureur ramène la fameuse facture de 75 000$ de Morrow Communications qui a été refilée à SNC-Lavalin. Lors de son témoignage, Yves Cadotte, de SNC, a raconté que sa firme a payé cette facture pour des services rendus à Union Montréal. C'est Trépanier qui a demandé à SNC de la payer. Deschamps dit qu'Union Montréal a payé pour toutes les heures facturées.

14h35 - «L'image qu'on a, c'est que M. Ouellet est à l'épicerie avec 51$ dans les poches alors qu'il a pour 96$ de marchandises dans son panier. Il se présente à la caisse en pensant qu'il va passer tout ça dans son budget de 51$», dit Me Crépeau. Le procureur persiste sur sa lancée concernant une hypothétique double comptabilité.

14h18 - Renaud Lachance comprend mal comment un DG expérimenté a pu présenter un budget qui «défonce» la limite légale.

14h16 - Le document fait état de dépenses prévues de 96 000$ alors que la loi permet des dépenses maximales de 52 000$ (on est alors à 19 jours de l'élection et il s'agit de la version 3 du document). Témoin dit que l'élection a finalement coûté 49 000$. «Seulement une esquisse», dit Deschamps. «Ce ne sont pas des dépenses réelles.» «Ça ne tient pas la route pour nombre de dépenses.»

14h12 - Procureur dépose en preuve un estimé budgétaire concernant les dépenses électorales de l'élection partielle dans Saint-Laurent en 2004. C'est à partir de ce document que Martin Dumont a évoqué une double comptabilité.

14h05 - Reprise des audiences.

12h32 - PAUSE POUR LE DÎNER

12h22 - Procureur dépose en preuve un registre téléphonique des appels entre Deschamps et Trépanier. De 26 janvier 2005 au 30 août 2011, Trépanier a appelé Deschamps 1401 fois. Deschamps n'est pas surpris. «C'était un feu roulant de téléphones.» Pour la même période, seulement 15 appels à Frank Zampino et aucun appel à Gérald Tremblay.

12h20 - En plus des finances de Bernard Trépanier, Deschamps s'est aussi occupé de celles de Construction F. Catania, de Martial Fillion et de la conjointe de ce dernier.

12h17 - On parle de la Fondation du maire, créée à l'époque de Pierre Bourque.

12h15 - On va au 20 août 2008. Rencontre avec Trépanier «à son bureau». Deschamps jure que c'est à son domicile. «Dans ma tête, il n'y a aucun doute là-dessus.»

12h10 - Procureur passe en rafale une série d'autres rencontres et lunchs entre Trépanier et Deschamps.

12h08 - On va au 28 mars 2006. Rencontre avec Bernard Trépanier de 10h30 à 12h00, un mois après son congédiement. Témoin n'est pas en mesure d'expliquer la rencontre.

12h05 - Deschamps a remis à la commission ses agendas de 2006 à 2009. On va au 18 janvier 2008. Rencontre avec Bernard Trépanier pour tout l'avant-midi. Témoin n'est pas en mesure d'expliquer cette rencontre.

12h00 - Pourquoi Trépanier n'a pas eu de certificat en 2010? «Les événements de 2009 ont peut-être joué un rôle. Il y a eu des rebondissements à Union Montréal.»

11h57 - Me Crépeau revient sur le fait que Deschamps a émis des certificats de solliciteur de 2007 à 2009 à Trépanier alors qu'il avait été congédié, parlant d'une «contradiction».

11h47 - On parle d'un grand cocktail de financement en 2003. Me Crépeau demande s'il est possible que Trépanier sollicitait déjà à ce moment. Deschamps l'ignore.

11h46 - Procureur se questionne sur l'intérêt de Trépanier de faire du bénévolat pour Union Montréal entre 2006 et 2009. Témoin dit qu'à sa connaissance, le parti ne lui versait pas de salaire.

11h42 - Trépanier n'avait «rien de particulier» avec Gérald Tremblay.

11h40 - Trépanier avait une «proximité» avec Zampino, confirme Deschamps.

11h37 - Procureur évoque une campagne de financement fin 2007, début 2008. Deschamps et Zampino auraient alors amassé 80 contributions de 1000$ chacune en seulement une semaine. Témoin n'a pas de souvenir.

11h35 - Reprise des audiences.

11h12 - PAUSE

11h11 - Me Crépeau souligne que les règles du DGEQ au sujet des dons en argent comptant étaient faciles à contourner.

11h06 - Deschamps parle d'une activité de financement au 357c en décembre 2007, mais il n'y a finalement pas eu de collecte d'argent. Tremblay, Zampino et Trépanier étaient là en plus de plusieurs représentants de firmes. Me Crépeau questionne le témoin sur une possible double comptabilité et lui demande si de l'argent comptant a pu être récolté.

10h59 - Procureur dépose en preuve un tableau illustrant que 5 associés de Raymond Chabot, la firme pour laquelle travaille Deschamps, ont contribué pour Union Montréal même s'ils n'habitent pas la métropole. Ils ont donné l'adresse du bureau. Deschamps dit que c'est une pratique légale. Lachance remet en doute cette version.

10h56 - Deschamps a lui-même donné 8000$ pour le comité du NON.

10h53 - On parle de la campagne sur les défusions. Union Montréal était pour le camp du NON. Témoin dit que les entreprises avaient le droit de contribuer.

10h51 - Procureur demande au témoin s'il a cherché à savoir pour Trépanier ramenait beaucoup plus d'argent que les autres solliciteurs. Deschamps répond par la négative.

10h47 - Témoin dit qu'il n'y avait pas de défense contre les prête-noms. Il estime que ce n'était pas le rôle du parti de chasser les prête-noms.

10h42 - Deschamps reconnaît que Trépanier été le meilleur collecteur de fonds.

10h39 - Procureur soumet au témoin que Trépanier a quitté son bureau avec des boîtes à chaussures remplies de billets de 100$. Il lui soumet aussi que Trépanier a un bureau à peine quelques mètres plus loin, dans le boulevard Saint-Laurent. Deschamps dit ignorer tout cela.

10h31 - Deschamps admet que c'est un «congédiement pour la forme».

10h28 - Procureur soumet au témoin que Tremblay a congédié a tenté d'extorquer 1 M$ à un promoteur immobilier pour un projet dans Saint-Michel. Deschamps dit qu'il ignorait ce fait. «Si c'est bel et bien ça, il n'y aurait pas eu de raison que Bernard Trépanier reste dans l'environnement d'Union Montréal.»

10h23 - Trépanier n'a pas compris pourquoi il a été congédié. «Je n'ai rien fait. Pourquoi?» aurait-il dit. Le maire ne lui aurait pas expliqué.

10h21 - Trépanier gagnait 82 000$ par année comme directeur du financement.

10h18 - «Il n'a jamais été clairement question de dire Trépanier fini, Trépanier banni...» Présidente demande si Trépanier a été congédié seulement pour faire bonne image. «Je lirais les événements comme ça.»

10h17 - «Il a été mis à la porte à moitié», dit le commissaire Lachance.

10h15 - Gérald Tremblay savait que Trépanier continuait à faire du financement. «Il a gardé un certificat de solliciteur jusqu'en 2009», ajoute Deschamps.

10h12 - Témoin confirme que Trépanier continuait d'assister à des événements du parti par la suite. «Vous avez payé quelqu'un pour qu'il s'en aille et il reste là», lâche France Charbonneau. «Il n'était plus là au même degré», répond Deschamps. Témoin confirme du même coup que Trépanier a continué à faire du financement après son départ.

10h10 - «Quand le maire a demandé ça, ça s'est fait d'une façon catégorique.»

10h08 - Deschamps dit qu'il ignorait que Trépanier réclamait une ristourne sur les contrats.

10h07 - Me Crépeau fait remarquer que dans l'éventualité où Trépanier aurait volé le parti, les indemnités auraient été injustifiées. «Il y avait un souhait d'en finir», répond Deschamps.

10h05 - «Il n'y a pas eu de négociation avec M. Trépanier, ça a été décidé de façon unilatérale», dit le témoin au sujet des indemnités de départ. Deschamps n'a pas cherché à connaître les raisons du départ pour déterminer les indemnités justes et équitables.

10h04 - Trépanier a quitté en février, mais a reçu son salaire jusqu'en juin.

10h01 - Trépanier a reçu son salaire jusqu'en juin 2006. Il a aussi reçu une prime de départ, «peut-être 25 000$».

9h59 - Charbonneau insiste pour connaître les circonstances exactes du départ de Trépanier. «Je pense qu'il s'agit d'une mise à pied. Il n'y a pas eu de lettre, pas de document écrit. C'est une terminaison d'emploi et le poste a été aboli.»

9h55 - En février 2006, Tremblay a appelé Deschamps pour savoir combien coûterait le départ de Trépanier et de «mettre ça en branle». «J'ai pris acte de sa volonté.» «On lui a demandé de partir. Quand je lui en ai parlé, il était déjà au courant. Je ne sais pas si ça a passé par le maire ou quelqu'un d'autre.»

9h54 - Tremblay a demandé le départ de Trépanier pour 2 raisons: il lui reprochait sa proximité avec Zampino et une autre raison que tout le monde ignore, même le principal intéressé, dit Deschamps.

9h53 - Témoin affirme que la version de Dumont est fausse.

9h52 - Deschamps a reparlé à Tremblay «à quelques reprises» depuis la démission de ce dernier. Ils ont notamment parlé du témoignage de Martin Dumont devant la commission.

9h46 - Au début d'Union Montréal, Deschamps et Tremblay se voient «quelques fois par année».

9h45 - Témoin considère Tremblay comme un «ami professionnel».

9h43 - Deschamps connaît Gérald Tremblay depuis 1989 et a toujours gardé un contact avec lui au cours des années.

9h35 - Témoin confirme qu'il a bel et bien un coffre-fort dans les bureaux d'Union Montréal. Il était dans le bureau de Bernard Trépanier alors que ce dernier était directeur du financement.

9h33 - Début des audiences pour la journée.

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