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Une conférence sur les impôts «trop» concurrentiels

Agence QMI

Les gouvernements se privent-ils de trop de revenus en se faisant concurrence sur les impôts des entreprises et des plus fortunés ? La question sera au menu de la conférence TaxCoop, qui se tiendra l'an prochain.

TaxCoop prévoit de discuter et débattre des choix des États en matière de fiscalité au Palais des congrès les 2 et 3 novembre 2015.

Celui qui est à la tête de l'événement est Daniel McMahon, président et chef de la direction de CPA Québec. Environ 1000 personnes sont attendues..

À un taux de 26,9% au Québec et à des chiffres comparables dans les autres provinces, l'impôt des sociétés est jugé très concurrentiel.

Il est temps de se demander si cette concurrence entre territoires est saine, indique Brigitte Alepin. La fiscaliste et spécialiste des politiques fiscales chez Agora Fiscalité est celle qui a lancé TaxCoop.

«Si l'on regarde les problèmes des finances publiques des pays, dit Mme Alepin, on essaie de régler les déficits chroniques de différentes manières: en réduisant les dépenses et en lançant d'autres initiatives.»

«Personne ne se penche, ajoute-t-elle, sur la concurrence fiscale entre les pays et les risques de chute des taux d'imposition, ce que l'on voit déjà au Canada et ailleurs. TaxCoop va s'y intéresser de manière neutre, non politique.»

La fiscaliste ne dit pas qu'elle connaît les solutions d'avance. Par contre, elle a déjà entendu des idées intéressantes. «Sherrod Brown, sénateur de l'Ohio, propose un impôt minimum [mondial] qui pourrait être à un taux de 20%, à titre d'exemple.»

Un autre défi serait de faire en sorte que les gouvernements se concertent un peu plus.

«À partir du moment où vous réunissez dans une même pièce les gens qui se font concurrence, avance Brigitte Alepin, ça peut fonctionner.»

TaxCoop espère devenir ainsi le rendez-vous privilégié pour en débattre. Son comité organisateur a eu des discussions avec les Nations Unies et la présidence tournante du G20 Finance lors des deux dernières semaines.