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Ottawa livre un nouveau passeport à un imam

Après l'avoir révoqué pour des raisons de sécurité

Andrew McIntosh

Sept mois après avoir révoqué le passeport d'un imam montréalais pour des raisons de sécurité nationale, le gouvernement fédéral, dans une étonnante volte-face, lui aurait livré un nouveau passeport canadien à Beyrouth, au Liban.

La livraison d'un nouveau passeport à l'imam Ali Sbeiti s'est fait dans les mêmes circonstances nébuleuses que ceux qui ont mené à sa révocation en novembre 2014.

Le porte-parole pour le ministère de Citoyenneté et Immigration Canada, Rémi Larivière, n'a pas voulu expliquer la décision puisque, a-t-il expliqué, il ne pouvait pas discuter de cas individuels.

Devant la Cour fédéraleDans une déclaration écrite à notre Bureau d'enquête, il a tout de même assuré qu'Ottawa ferait preuve de vigilance au sujet de M. Sbeiti : «Le gouvernement continuera de faire ce qui est nécessaire pour protéger la sécurité et la sûreté des Canadiens et de prendre rapidement des mesures pour empêcher des individus de voyager à l'étranger à des fins liées au terrorisme», a-t-il écrit.

M. Sbeiti, un imam au Centre communautaire musulman de Montréal à Saint-Léonard, avait contesté la révocation de son passeport devant la Cour fédérale du Canada.

On ne peut évaluer quel impact l'émission d'un nouveau passeport à M. Sbeiti par le gouvernement fédéral aura sur le litige.

Sujet d'intérêt dans une enquête

Des documents dans le dossier de sécurité de M. Sbeiti à Passeport Canada qui avaient été déposés à la cour, avaient révélé que la GRC avait l'homme religieux à l'œil comme «sujet d'intérêt» dans le cadre d'une enquête remontant à au moins 2009.

Le gouvernement a toutefois tenté de cacher cinq pages de documents dans ce dossier, qui contiendraient des informations secrètes du Service canadien du renseignement de sécurité (SCRS) - documents que les avocats de M. Sbeiti tentaient dernièrement de rendre public.

Ottawa voudrait maintenant fermer le dossier de l'imam en cour, car cette une manœuvre lui permettrait de ne pas divulguer des documents du SCRS.Le litige n'est pas régléTrois avocates du gouvernement fédéral ont d'ailleurs écrit à la Cour fédérale que le litige était réglé avec l'émission d'un nouveau passeport à M. Sbeiti, ce qui n'est pas l'avis des avocats de M. Sbeiti.

Me Mitchell Goldberg et Me Johanne Doyon cherchent maintenant «une réparation judiciaire» et l'exclusion ou la correction «des informations erronées présent au dossier de Passeport Canada et ou de ses partenaires», de même que le remboursement des frais causés par le litige, montrent des documents.

La juge Jocelyne Gagné de la Cour fédérale devra maintenant trancher ces questions.

Vous avez de l'information à ce sujet ? Vous pouvez rejoindre Andrew McIntosh, Chef des enquêtes de l'Agence QMI, à (514) 290-0922.