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1,5 milliard $ caché à la Royale aux Bahamas

Le procès pour fraude fiscale d’un marchand d’art français accusé d’avoir caché des tableaux pour une valeur de 1,5 milliard $ aux Bahamas avec la complicité de la Banque Royale s’est ouvert en France hier.

La salle était bondée de curieux et de journalistes venus assister au procès très médiatisé du richissime marchand d’art Guy Wildenstein, ami personnel de Nicolas Sarkozy, au palais de justice de Paris.

Il est accusé de fraude fiscale et de blanchiment d’argent. Lui et d’autres membres de sa famille se font réclamer 550 millions d’euros (830 M$) par le fisc.

La Banque Royale du Canada, la plus grande banque canadienne, est accusée de complicité dans cette affaire qualifiée par la presse française de «Dallas-sur-Seine». Le quotidien Le Figaro parle, lui, de «redressement fiscal du siècle».

Des héritiers Wildenstein, une autre institution financière, deux avocats fiscalistes et un notaire sont aussi visés par les recours.

Hier, l’avocat de Wildenstein a tenté de faire avorter le procès en plaidant l’inconstitutionnalité des accusations portées par les autorités contre son client. Il a dit que son client ne pouvait pas être poursuivi au pénal tout en faisant en même temps l’objet d’une procédure civile du fisc.

Mystérieux trust

Le procès, qui doit durer trois semaines, pourrait lever le voile sur le fonctionnement d’un mystérieux trust de la Banque Royale aux Bahamas baptisé le Delta Trust (dont Wildenstein était client). Il pourrait aussi permettre de faire la lumière sur certaines activités obscures des grandes banques canadiennes dans les paradis fiscaux.

Selon des documents judiciaires qui ont été diffusés par plusieurs médias français, la Banque Royale aurait, pour Wildenstein, abrité aux Bahamas des tableaux de grands maîtres de la peinture européenne dont la valeur atteint la somme colossale d’un milliard d’euros.

Parmi ces tableaux figurent des œuvres de maîtres comme Fragonard, Picasso et Courbet.

Grâce au trust de la Royale, complètement opaque pour les autorités fiscales françaises, Wildenstein était en mesure de faire des transactions sans payer un sou d’impôt en France.

Allégations troublantes

Le quotidien Libération a cité hier des extraits d’une «ordonnance de renvoi» qui n’est pas publique.

«Il fallait puiser dans les trusts, mais sans les révéler au fisc français en apportant des justifications mensongères à ces arrivées d’argent», selon des allégations des magistrats français cités par Libération.

«Ce blanchiment [était] commis de manière habituelle depuis 2001, en bande organisée, avec le concours de notaires et d’avocats parisiens, de trustees d’État offshore et de protecteurs/ conseils suisses», disent-ils aussi.

La Banque Royale, par la voie de son porte-parole Denis Dubé, dit être innocente. «Il s’agit d’une question concernant un client relativement à une fiducie pour laquelle RBC Bahamas agit à titre de fiduciaire», nous a-t-il écrit il y a un mois.

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