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Un entrepreneur du Saguenay réclame 12 M$ à Revenu Canada

Valérie Fortin | TVA Nouvelles

Un citoyen de Saguenay poursuit l'Agence du revenu du Canada pour plus de 12 millions de dollars. L’entrepreneur spécialisé  dans le développement domiciliaire se tourne vers les tribunaux pour obtenir dédommagement de l'organisme, qu'il accuse d'avoir fait preuve d'acharnement.

Depuis une dizaine d’années, Serge Deschênes vit un véritable enfer. «Tous les projets sont tombés à l'eau», dit-il en entrevue à TVA Nouvelles.

Dès 2006, l’homme d’affaires et trois de ses proches sont alors visés par des enquêtes de Revenu Canada.

«La vérification s’est amorcée en 2006 pour se conclure en 2010. On s’entend que d’effectuer des vérifications dans ma petite entreprise, ça n’est pas long. Pourquoi, cela a pris quatre ans?», s’insurge M. Deschênes.  

Lui et ses proches se disent victimes de mauvaise foi, d'intimidation et d'acharnement de la part de l'agence, et plus précisément de deux fonctionnaires.

«C'est un labyrinthe de papier et un labyrinthe de chiffres. C'est incompréhensible. Les fiscalistes ont même de la misère à comprendre la vérité là-dedans», poursuit-il.

Plusieurs avis de cotisation leur auraient été acheminés, totalisant plus d'un million de dollars. Des cotisations qui auraient finalement été revues à la baisse au fil des ans.

«Il y a des 150 000 ramenés à 0, des 102 000 ramenés à 0. Nous pensons que les cotisations étaient d'environ 1,5 million, 1,4 million et des poussières. Là, il y a 136 000$ qui sont en litige», explique l’entrepreneur.

Serge Deschênes et ses proches réclament 12,6 millions en dommages et intérêts à Revenu Canada.

«En réalité, ils ont vidé nos comptes de banque et ramassé les chèques des locataires. Ils ont fait un balayage complet de tous les revenus possibles. Ma fille était censée faire un cours en radiologie. Elle a été obligée d'abandonner parce qu'on a tout utilisé ses fonds Universitas», déplore-t-il.

L’entrepreneur affirme avoir tout perdu en raison des mesures abusives et déraisonnables. Il accuse l'organisme gouvernemental d'avoir agi trop rapidement.

Il souhaite que les torts causés soient réparés. L'Agence du revenu du Canada refuse de commenter, puisque la cause est présentement devant les tribunaux.