En cette période de vacances, vous êtes nombreux à traverser la frontière que ce soit pour vous rendre aux États-Unis ou ailleurs dans le monde, mais savez-vous vraiment ce que vous avez le droit de ramener au pays à votre retour?
Alcool, tabac, vêtements, articles électroniques sont parmi les articles que les voyageurs ont l'habitude de rapporter, mais les quantités sont limitées en fonction de la durée de votre séjour à l'étranger.
Voici quelques repaires pour vous éviter des problèmes et pour faciliter votre passage à la douane.
Absence de moins de 24 heures
Si vous quittez le pays pour moins de 24 heures, vous n'avez pas droit aux exemptions pour vos achats. Si vous faites un aller-retour à Plattsburgh pour du magasinage, par exemple, vous devriez déclarer vos achats et payer les droits et les taxes applicables.
Absence de plus de 24 heures
Vos achats sont exempts de droits et de taxes jusqu'à une valeur totalisant 200$ CAN, mais vous n'avez pas le droit de ramener de l'alcool et des produits du tabac. Si vos achats dépassent 200$ CAN, vous devrez payer les droits et les taxes sur la valeur totale de vos achats.
Absence de plus de 48 heures
Vos achats sont exempts de droits et de taxes jusqu'à une valeur totalisant 800$ CAN. Si le total de vos achats dépasse ce montant, vous ne payerez les droits et les taxes que sur l'excédant.
À partir de 48 heures à l'extérieur du pays, vous avez la possibilité de ramener de l'alcool et des produits du tabac. Vous avez droit à 1,5 litre de vin ou 1,14 litre de boissons alcoolisées (comme des spiritueux) ou 8,5 litres de bière/ale. Pour les produits du tabac, le maximum permis est de 200 cigarettes ou 50 cigares ou 200 grammes de tabac fabriqué ou 200 bâtonnets de tabac. Si vous dépassez ces quantités, vous devrez payer les taxes et droits applicables.
Absence de plus de sept jours
Vos achats sont exempts de droits et de taxes jusqu'à une valeur totalisant 800$ CAN.
Vous avez la possibilité de ramener de l'alcool et des produits du tabac. Vous avez droit à 1,5 litre de vin ou 1,14 litre de boissons alcoolisées (comme des spiritueux) ou 8,5 litres de bière/ale. Pour les produits du tabac, le maximum permis est de 200 cigarettes ou 50 cigares ou 200 grammes de tabac fabriqué ou 200 bâtonnets de tabac. Si vous dépassez ces quantités, vous devrez payer les taxes et droits applicables.
Trucs pour éviter les problèmes
- Déclarez tout. L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) est formelle: si vous ne déclarez pas tout, vous pouvez être accusé de fausse déclaration et vous risquez de voir une note apparaître à votre dossier de sorte que vous serez sans doute l'objet de vérifications plus pointilleuses lors de vos prochains passages.
- Gardez toutes les factures de vos achats. Le douanier sera ainsi en mesure de vérifier rapidement si vous respectez ou non les exemptions.
- Enregistrez vos articles de valeur. Pensez à enregistrer vos articles de valeur et qui ont l'air neufs auprès de l'ASFC avant de traverser la frontière. De cette façon, vous serez en mesure de prouver au douanier à votre retour que votre vélo, votre sac de golf ou vos bijoux, par exemple, n'ont pas été achetés pendant votre séjour. «Ce n'est pas obligatoire, mais disons que c'est une bonne pratique», explique la porte-parole de l'ASFC. Pour enregistrer vos biens, suffit de faire un arrêt au bureau de l'ASFC à la frontière.
- Soyez préparés. Ayez en main votre passeport et vos factures. L'Agence suggère aussi d'enlever vos lunettes soleil pour être plus facilement identifiable et pour établir un meilleur contact visuel avec le douanier.
Pour plus de précisions sur les exemptions, visitez le site de l'ASFC. Vous pouvez aussi télécharger l'application mobile FrontièreCan dans l'AppStore ou dans Google Play pour consulter le temps d'attente à la frontière.
