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De plus en plus de plaideurs quérulents

Michael Nguyen | Agence QMI

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Le nombre de plaideurs quérulents ne cesse d’augmenter et ils accaparent de plus en plus les ressources limitées de la justice, s’inquiète le juge en chef de la Cour supérieure du Québec.

«Le seul objectif [des quérulents] est d’entrer dans le système et de lui nuire», a déclaré le juge en chef Jacques Fournier, lors d’une allocution dans le cadre de la rentrée judiciaire à Montréal.

Comme chaque année, les grands acteurs de la justice ont fait un bilan de l’année judiciaire, en plus de dévoiler les défis auxquels le milieu compte s’attaquer. Et les plaideurs quérulents qui multiplient les recours frivoles sont un problème, d’autant plus que leur nombre ne cesse de croître.

Valery Fabrikant, auteur de la tuerie de l’Université Concordia en 1992 en est un bon exemple. Après sa condamnation, il a continué à multiplier les recours de mauvaise foi. Il a ainsi accaparé du précieux temps de la cour, jusqu’à ce que la justice mette un frein à ses manœuvres.

La quérulence était un phénomène à peu près inconnu dans les années 1980, a expliqué le juge Fournier. En 2012, on en comptait environ 150 cas au Québec. Ils sont maintenant plus de 250, a-t-il affirmé lors de son allocution.

«Ce groupe, pour lequel l’abus des ressources judiciaires est une raison d’être, prend un temps fou à gérer, a-t-il dit. Ils prennent tellement de place et de temps. Et ce temps-là coûte très cher à la population.»

Selon son estimation, les quérulents accaparent annuellement un temps équivalant à trois juges.

«Les ressources judiciaires ne sont pas illimitées, bien au contraire», déplore le magistrat.

Dans la majorité des cas, un plaideur déclaré quérulent ne peut plus saisir les tribunaux, à moins d’avoir l’autorisation d’un juge.

Délais

Ces plaideurs quérulents ont ainsi un impact sur le système judiciaire aux prises avec la crise des délais, rappelle le juge, tout en ajoutant que la dernière année a été marquée par l’arrêt Jordan, qui limite le temps d’attente pour qu’un accusé subisse son procès.

«La crise des délais est en voie de se résorber», a-t-il toutefois affirmé hier, précisant que les efforts des tribunaux devaient se poursuivre.

Selon la juge en chef de la Cour du Québec, Lucie Rondeau, depuis l’arrêt Jordan les efforts ont permis de réduire considérablement les délais. En un an, le temps d’attente pour un procès de deux jours est passé de 23 à 10 mois pour un accusé en liberté.

Elle attribue ces résultats entre autres à un «changement de culture» au sein de l’appareil judiciaire ainsi qu’à la nomination de nouveaux juges.

Investissements

La ministre de la Justice, Stéphanie Vallée, a de son côté rappelé que le gouvernement provincial avait injecté plus de 175 millions $ pour faire face à cette crise qui commence à se résorber.

Cela a permis d’ajouter 556 effectifs dans l’appareil judiciaire, ainsi que la nomination de juges. La ministre provinciale exhorte d’ailleurs son homologue fédéral à pourvoir les postes vacants à la Cour supérieure du Québec.

Elle compte aussi s’attaquer à la mise à jour des systèmes informatiques au sein de la justice.

«Il est temps de se mettre à la mode et de moderniser les équipements», a-t-elle dit, reconnaissant toutefois qu’il y avait «beaucoup à faire» dans ce domaine.

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