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Revers judiciaire majeur pour le pipeline Trans Mountain

Maxime Huard et Christopher Nardi

 - Agence QMI

La suspension des travaux de l’oléoduc Trans Mountain ordonnée par la Cour d’appel fédérale a été décriée de toutes parts jeudi comme un échec du gouvernement Trudeau, qui se retrouve maintenant propriétaire d’un projet de pipeline paralysé.

Le tribunal a statué jeudi matin que l’Office national de l’énergie (ONÉ) et le ministère des Ressources naturelles n’avaient pas adéquatement évalué les impacts environnementaux du projet ni établi de réel dialogue avec les communautés autochtones avant de donner leur feu vert, cassant ainsi le certificat qui autorisait les travaux.

«C’est un exemple de l’échec total du gouvernement Trudeau sur le dossier de l’énergie», a dénoncé le chef conservateur Andrew Scheer, évoquant une nouvelle «dévastatrice» pour les travailleurs.

«Jamais le gouvernement n’aurait dû acheter ce pipeline. Qu’importe ce que le gouvernement dit, il est clair pour les Canadiens que ce n’est pas un bon investissement», s’est quant à lui indigné le chef du Nouveau Parti démocratique, Jagmeet Singh.

Environnement et réconciliation

Le jugement constitue un «revers significatif» à plusieurs niveaux pour Ottawa, selon le professeur spécialisé en droit environnemental à l’Université McGill, Sébastien Jodoin.

Non seulement l’investissement fédéral vient de perdre de la valeur, mais la décision «met en doute le sérieux, la sincérité et la rigueur avec laquelle le gouvernement Trudeau se décharge de deux responsabilités qu’il continue toujours à promettre», soit l’environnement et la réconciliation avec les autochtones, a-t-il analysé.

Pour Patrick Bonin, responsable de la campagne Climat-Énergie de Greenpeace, le jugement de la Cour d’appel fédérale «démontre à point le gouvernement a été irresponsable». «Le fédéral doit retirer ses billes plutôt que de perdre son temps à défendre un projet injustifiable», a-t-il lancé.

La cause tranchée par la Cour d’appel fédérale regroupait une vingtaine de poursuites. De nombreuses communautés autochtones qui contestaient la validité du processus de consultation de l’ONÉ ont applaudi la décision du tribunal.

«Ce projet destructeur pour l’environnement n’aurait jamais dû être approuvé et le gouvernement Trudeau doit en arrêter la construction immédiatement», a réagi le grand chef Stewart Phillip, président de l’union des chefs autochtones de la Colombie-Britannique.

Travaux retardés

À moins de contester le jugement en Cour suprême, le fédéral sera tenu de recommencer une partie du processus de consultation. Inévitablement, le projet racheté par le gouvernement fédéral pour la somme de 4,5 milliards $ subira des retards.

Le ministre des Finances, Bill Morneau, a dit examiner attentivement la décision de la cour, en point de presse à Toronto, sans clarifier les intentions du gouvernement. Il assure néanmoins que le projet ira de l’avant «de la bonne façon», car il est dans «l’intérêt national».

Le jugement survient alors que les actionnaires de Kinder Morgan Canada ont approuvé à 99 %, jeudi, la vente du projet Trans Mountain au gouvernement fédéral.

La conclusion de l’achat devrait se faire dès vendredi, a indiqué le ministre Morneau. Pendant ce temps, Kinder Morgan a fait savoir jeudi qu’elle mettait déjà en place des mesures pour suspendre les travaux de construction.

La Chambre de commerce du Canada croit que la situation envoie un «message négatif» aux investisseurs sur la capacité de mener à bien des projets d’envergure au pays.

Le projet d’expansion doit permettre d’acheminer 890 000 barils de pétrole des sables bitumineux d’Edmonton, en Alberta, au port de Burnaby, en banlieue de Vancouver.

Selon des documents déposés en août par Kinder Morgan devant la commission des valeurs mobilières américaine, le coût des travaux de construction du nouvel oléoduc est évalué à 9,3 milliards $.

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