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Revenu Québec

Des amendes totalisant 1,1 million $ pour quatre contrebandiers de tabac

Agence QMI

STOCKQMI - TABAC DE CONTREBANDE

ARCHIVES/GRACIEUSETÉ/REVENU QUÉBEC

Reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac, quatre hommes ont été condamnés par le tribunal à payer des amendes totalisant 1,1 million $, a annoncé Revenu Québec, mercredi.

«Ces personnes se sont notamment vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac. De plus, elles n'étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient titulaires d'aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac», a fait savoir Revenu Québec dans un communiqué.

Pierre Collin, de Trois-Rivières, est celui qui a écopé de l’amende la plus salée parmi le groupe. Il devra rembourser à l’état une somme de 791 800 $ d’ici les 30 prochains jours.

Trever Diabo, de Kahnawake, a reçu une amende de 154 800 $ qu’il devra payer dans un délai de 24 mois.

Dave Beauchamp, de Joliette, aura lui aussi 24 mois pour payer l’amende de 87 000 $ qui lui a été imposée par la cour.

Enfin, Serge Legault, de Gatineau, devra rembourser 66 496 $ d’ici trois mois.

«Revenu Québec tient à informer les personnes exerçant des activités commerciales liées aux produits du tabac qu'elles doivent être titulaires des permis exigés par la Loi pour manufacturer, importer, transporter, entreposer ou vendre en gros des produits du tabac», a tenu à rappeler Revenu Québec.