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Facultés affaiblies

Pas de cannabis, mais coupable quand même

Michael Nguyen

 - Agence QMI

À quelques jours de la légalisation du cannabis, un juge a rappelé que même si un agent évaluateur conclut qu’un automobiliste est en état de conduire, ce dernier peut quand même être coupable de conduite avec les facultés affaiblies.

«Le fait que [l’agent évaluateur] soit arrivé à la conclusion qu’il n’était pas sous l’effet de drogues ne met pas fin à la question», a récemment affirmé Gabriel Boutros, juge de la cour municipale de Montréal.

Le magistrat avait à trancher sur le cas de Michel Bédard, un Lavallois de 57 ans qui avait été arrêté en raison de sa conduite erratique en plein après-midi le 10 octobre 2015.

Sur le trottoir

Ce jour-là, Bédard roulait sur le boulevard René-Lévesque, près du centre-ville de Montréal. Selon des témoins, l’accusé serait monté sur le trottoir à basse vitesse avant de passer par-dessus un petit arbre. Il serait ensuite retourné sur la chaussée.

Puis, Bédard est soudainement sorti de son véhicule en marche. Celui-ci s’est à nouveau retrouvé sur le trottoir pour frapper un lampadaire.

«Ce n’est que par pure chance que personne n’a été blessé et que le dommage matériel n’est pas plus important», a estimé le juge, convaincu de la conduite dangereuse de l’accusé.

Rapport négatif

Restait toutefois à déterminer si Bédard était alors sous l’influence de drogues.

Selon le témoignage d’un policier appelé sur les lieux, Bédard avait «clairement l’air d’avoir un problème».

Ce dernier a ensuite confié qu’il avait consommé de la drogue en matinée, dont du cannabis.

Bédard a donc été emmené au poste pour subir des tests par une agente évaluatrice. Sauf que les résultats ne se sont pas révélés concluants.

«Son habilité à conduire un véhicule n’est pas affaiblie», a écrit l’agente dans son rapport.

Sauf qu’au procès, la procureure de la poursuite a fait témoigner une toxicologue sur les effets des drogues, comme la méthamphétamine et le cannabis.

En combinant ce témoignage avec l’aveu de Bédard, selon lequel il avait consommé des drogues en matinée, le juge a ainsi pu faire fi des conclusions de l’agente évaluatrice.

«À défaut d’une autre explication, le tribunal est en droit de tirer l’inférence factuelle selon laquelle l’incapacité de conduire du défendeur [...] a été causée par la consommation volontaire d’une ou plusieurs drogues», a conclu le juge en déclarant Bédard coupable de conduite avec les facultés affaiblies.

Bédard reviendra à la cour à une date ultérieure, pour les plaidoiries sur la peine à lui imposer.

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