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Poussière rouge: les citoyens réclament 4,2 millions $

Sophie Côté | Agence QMI

Capture d'écran, TVA Nouvelles

Les demandeurs au procès «de la poussière rouge» réclament 4,2 millions$ à Arrimage Québec pour quelque 20 000 personnes qui ont été touchées par la dispersion d’oxyde de fer dans l’air en octobre 2012, dans les arrondissements de La Cité-Limoilou et Les Rivières.

Les avocats des citoyens Véronique Lalande et Louis Duchesne, qui ont intenté ce recours collectif contre la Compagnie Arrimage Québec (CAQ) et l’Administration portuaire de Québec (APQ), ont amorcé leur plaidoirie, jeudi matin, dans le cadre de ce procès qui s’est ouvert le 15 octobre dernier.

Les montants réclamés par les demandeurs tout comme le nombre de membres éligibles à une compensation ont été significativement revus à la baisse.

Dans leur requête initiale, les citoyens réclamaient 3000$ par requérant (le maximum est maintenant de 300$), pour un territoire incluant 37 000 personnes.

Recouvrement collectif

Me André L’Espérance a plaidé jeudi devant le juge Pierre Ouellet qu’un recouvrement collectif est la voie à suivre dans ce dossier.

«La voie du recouvrement individuel entraînerait un faisceau de procès individuels», a-t-il déploré.

À supposer que 4000 personnes sur les 20 000 éligibles faisaient les démarches pour obtenir une compensation, le processus nécessiterait «400 jours d’audition à 10 personnes par jour pour entendre des réclamations entre 50$ et 1200$».

«Ça n’a pas de sens, a-t-il plaidé. Ce ne serait pas efficace et ce n’est pas juste, parce que le défendeur ne paie pas pour la totalité des dommages qu’il a causés», a-t-il insisté.

Rappelons que la CAQ a admis l’hiver dernier être à l’origine de l’épisode de poussière rouge des 25 et 26 octobre 2012 à la suite d’activités de transbordement d’oxyde de fer au port de Québec.

150 $ ou 300 $ dans deux zones

En s’inspirant notamment de la cause de Ciment du Saint-Laurent, les demandeurs ont choisi d’établir des moyennes de réclamations pour les résidents dans deux zones définies, une rouge et une bleue (voir ci-dessous le détail de ces zones).

Ils réclament en dommages compensatoires 300$ par résident dans la zone rouge, puis 150$ par résident pour la zone bleue.

«De cette façon, on s’assure que le défendeur paie pour les dommages qu’il causés pour que dans le futur, il ne recommence pas et assume la pleine compensation», a indiqué Me L’Espérance.

Pour les demandeurs, il est clair que l’ensemble des résidents des zones rouge et bleue a subi un préjudice commun et que leur droit à un environnement sain a été violé. «Il faut sortir des arbres et regarder la forêt», a-t-il illustré.

Les demandeurs demandent par ailleurs au tribunal d’exclure la zone noire (voir ci-dessous).

Si le juge devait choisir d’exclure les mineurs du groupe, le montant total réclamé serait réduit à 3,7 millions$.

Les demandeurs veulent que la CAQ verse dans un compte la somme totale réclamée (4,2 millions$), qui serait ensuite distribuée aux membres du groupe.

Les défendeurs doivent amorcer leur plaidoirie jeudi après-midi. À l’ouverture du procès, ils s’étaient prononcés contre un tel recouvrement collectif, puisque selon eux, la zone touchée est «restreinte» et les dommages «minimes».

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