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Campagne électorale de 2016

Trump peut-il bloquer l'enquête russe?

Paul Handley | Agence France-Presse

Le président américain Donald Trump est régulièrement soupçonné de vouloir entraver la très sensible enquête russe, qui porte notamment sur une possible collusion entre Moscou et son équipe de campagne en 2016.

Quelles sont exactement ses marges de manoeuvre ?

Le locataire de la Maison-Blanche, qui se dit victime d'une injuste «chasse aux sorcières», a régulièrement caressé cette idée. «Je pourrais virer tout le monde là, maintenant», a-t-il encore dit mercredi.

Mais, il a lui-même reconnu le coût politique qu'aurait une telle décision: «Je ne veux pas y mettre fin, parce que politiquement je n'ai pas envie de la stopper.»

Le président Richard Nixon, qui avait lui ordonné en 1973 le limogeage du procureur spécial responsable de l'enquête sur le scandale du Watergate, ne s'en était pas remis et avait été contraint à la démission.

Moins d'une heure après avoir assuré qu'il ne mettrait pas fin à l'enquête russe, Donald Trump annonçait le départ de son ministre de la Justice Jeff Sessions.

Celui-ci s'était récusé dans l'enquête russe en raison de contacts noués en 2016 avec l'ambassadeur russe à Washington. Il avait délégué ce dossier au numéro deux du ministère, Rod Rosenstein, qui avait nommé le procureur spécial Robert Mueller en mai 2017 et lui a laissé depuis le champ libre pour agir.

Le départ de Jeff Sessions signifie que son remplaçant va reprendre la supervision de Robert Mueller.

Or, Donald Trump a nommé comme ministre intérimaire Matthew Whitaker qui, dans le passé, a exprimé des critiques sur l'enquête russe. Dans un commentaire sur CNN, il avait notamment jugé possible de serrer les cordons de la bourse du procureur.

Donald Trump ne cesse de critiquer le coût de l'enquête russe, qui s'est porté à 7,7 millions de dollars entre mai 2017 et mars 2018 selon des chiffres officiels.

Priver Robert Mueller de financements ou réaffecter ses enquêteurs dans d'autres services serait sans conteste gênant.

Le ministre de la Justice pourrait aussi refuser de valider certains actes de procédures, comme par exemple la convocation de Donald Trump si le procureur demandait à l'entendre.

Il existe là encore un risque politique, mais aussi judiciaire: l'exécutif pouvant être accusé d'entrave à la Justice.

De plus, les démocrates, qui viennent de reprendre le contrôle de la Chambre des représentants, sont prêts à prendre le relais du procureur Mueller en lançant des enquêtes parlementaires dans ce dossier, ce qui leur permettra de convoquer des témoins ou d'exiger des documents.

Surtout, le procureur spécial travaille déjà depuis un an et demi et a inculpé une trentaine d'entités américaines ou russes. Il dispose de milliers d'heures d'interrogatoires et a obtenu la collaboration d'anciens conseillers de Donald Trump.

Selon les médias américains, il n'est pas loin de boucler son enquête. CNN affirmait même jeudi qu'il avait commencé à écrire son rapport de conclusions.

Même si le procureur disposait d'éléments à charge contre Donald Trump, il est peu probable qu'il l'inculpe en raison d'incertitudes légales sur son immunité.

Il aurait alors le choix entre:

   - transmettre ses conclusions à la Chambre des représentants qui a le pouvoir de déclencher une procédure de destitution ou,

   - désigner un grand jury qui, s'il juge les preuves suffisantes, pourrait transmettre lui-même le rapport à la Chambre. C'est ce qui s'était passé avec Nixon en 1974.

Dans les deux cas, le ministre de la Justice pourrait s'interposer en refusant la nomination du grand jury ou de transmettre le rapport.

Le procureur spécial pourrait alors transmettre ses informations à des procureurs fédéraux, qui ne sont pas sous l'autorité du ministère, pour qu'ils lancent des poursuites ciblées.

La Chambre des représentants pourrait aussi convoquer Robert Mueller comme témoin, le forçant à révéler publiquement ses conclusions.

Enfin, les fuites dans la presse ne sont pas exclues.

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