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Agressions sexuelles

Appel rejeté pour un ex-infirmier qui a drogué et violé des femmes

Sophie Côté | Journal de Québec

L’ancien infirmier Mohamed Doudou Traoré, qui a été condamné à cinq ans de pénitencier en septembre 2017 pour avoir agressé sexuellement deux femmes après les avoir droguées, a échoué dans ses démarches en Cour d’appel. 

Les juges Marie-Josée Hogue, Suzanne Gagné et Michel Beaupré ont rejeté son appel pour faire casser la décision du juge de première instance à son procès, René de la Sablonnière, qui avait rejeté sa requête en arrêt des procédures pour cause de délais déraisonnables. 

Cette requête avait été entendue à quelques semaines du début du procès, au printemps 2017. L’accusé avait comparu une première fois devant un juge en novembre 2012. 

Délai de 41 mois raisonnable 

Si les juges de la Cour d’appel ont calculé qu’un délai net de 41 mois plutôt que de 33 mois devait s’appliquer pour les procédures judiciaires dans ce dossier, ils ont conclu que ce délai demeure raisonnable et que les parties se sont raisonnablement conformées au droit tel qu’il existait avant l’arrêt Jordan (juillet 2016). 

Ils ont relevé, notamment, que Mohamed Doudou Traoré n’a pas manifesté de préoccupations quant aux délais au cours des procédures et qu’il n’a démontré aucun préjudice découlant de celui-ci, outre le délai lui-même. 

Quant à la poursuite, rien ne permet de conclure qu’elle a fait preuve de nonchalance ou de laxisme, écrivent les juges. 

«Pratiquement anesthésié» 

Rappelons qu’au terme de son procès, l’ancien infirmier de l’hôpital de l’Enfant-Jésus de Québec a été déclaré coupable d’avoir agressé sexuellement deux femmes après avoir versé à leur insu de la kétamine dans leurs boissons alcoolisées. 

L’homme d’origine malienne a infligé des lésions corporelles à l’une d’elles, en lui transmettant la chlamydia. 

Lors du prononcé de la peine, le juge avait déclaré que l’accusé avait «pratiquement anesthésié» ses deux victimes pour les agresser sexuellement ensuite.

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