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Une amende de près de 1 M$ pour du sirop d’érable

Agence QMI

Maple Syrup

Derek - stock.adobe.com

Reconnus coupables d’avoir acheté plus de 1,2 million de livres de sirop d’érable québécois sans avoir respecté les règles du Plan conjoint des producteurs acéricoles du Québec, un Néo-brunswickois et son entreprise ont été condamnés à payer une amende de près de 1 million $.

Selon le journal «La Terre de chez nous», Étienne St-Pierre et son entreprise S.K. Export Inc. ont été sanctionnés par la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec dans une décision rendue le 7 février dernier. Ils ont écopé d’une amende de 977 930 $ après avoir acquis du sirop d’érable québécois, de 2012 à 2016, sans être des acheteurs dûment autorisés.

Mais avant cela, de 2006 à 2009, M. St-Pierre et son entreprise auraient sollicité des producteurs québécois pour qu’ils leur fournissent du sirop d’érable en ayant recours à des numéros de clients «pour vraisemblablement assurer la confidentialité de l’identité des productions», a écrit la Régie, selon «La Terre de chez nous».

M. St-Pierre et S.K. Export Inc ont pu être identifiés par les Producteurs et productrices acéricoles du Québec (PPAQ) lors du vol de près de 19 millions $ de sirop d'érable perpétré entre août 2011 et juillet 2012.

L’amende de près de 1 million $ est calculée en fonction de la Convention de mise en marché du sirop d’érable, qui établit une amende de 0,80 $ pour chaque livre de sirop d’érable acquise de façon non autorisée. Les 1 222 413 livres de sirop d’érable acquises par Étienne St-Pierre et S.K. Export Inc. font en sorte que l’amende qui leur est imposée est de l’ordre de 977 930 $.

Soixante-quatre producteurs de sirop d’érable québécois sont pointés du doigt dans la décision de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec. Ils s’exposent eux aussi à une amende équivalant à 0,80 $ pour chaque livre de sirop d’érable vendue illégalement. Si, de plus, ils n’avaient pas de quota de production lors des transactions avec Étienne St-Pierre et S.K. Export Inc., l'amende augmente alors à 2 $ la livre. Plusieurs des producteurs auraient toutefois obtenu des ententes hors cours avec les PPAQ, ce qui ferait diminuer leur facture.