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L’AMF et le fédéral peinent à collaborer dans le dossier des cryptomonnaies

Philippe Orfali | Le Journal de Montréal

Malgré l’explosion des cas de fraude et de blanchiment d’argent impliquant des cryptomonnaies, l’Autorité des marchés financiers (AMF) du Québec et les organismes fédéraux n’échangent actuellement à peu près pas d’informations à ce sujet, a constaté Le Journal.

Le Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE), l’organisme de surveillance fédéral chargé de la lutte contre le blanchiment d’argent, a transmis en 2018 pas moins de 61 dossiers à la police, soit trois fois plus qu’en 2017. De 2013 à 2016, à peine trois cas avaient été rapportés.

Peu de partage de données

Impossible toutefois de savoir combien de ces cas sont survenus au Québec. L’AMF l’ignore également. Cet organisme provincial a quant à lui transféré à la police quatre dossiers de cryptomonnaies depuis deux ans. Mais on ignore s’il s’agit des mêmes.

Pourquoi ? Parce que ces deux organismes, malgré de nombreux objectifs communs, ne partagent que très peu de données.

« Nous n’acheminons pas de dossiers [au] CANAFE », soutient Sylvain Théberge, de l’AMF. Contrairement aux banques et aux casinos, elle n’a pas l’obligation de le faire, ajoute-t-il.

Au cours des deux dernières années, l’organisme québécois a toutefois transmis des « divulgations volontaires », dans le cadre de trois dossiers reliés à des cryptomonnaies au CANAFE.

L’AMF est intervenue dans plusieurs dossiers de cryptomonnaies ces dernières années, comme celui du PlexCoin, dans le cadre duquel son fondateur aurait encaissé plus de 11 M $.

« L’AMF échange sur une base régulière avec les autres régulateurs canadiens et même avec des régulateurs à travers le monde, selon les dossiers d’enquête en cours. Dans le dossier PlexCoin, par exemple, la collaboration avec la Securities and Exchange Commission [la SEC] a été importante », conclut M. Théberge.

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