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Un citoyen acquitté d’avoir filmé les élus de Chambly

Jonathan Tremblay | Le Journal de Montréal

PHOTO D’ARCHIVES

Un juge de la cour municipale de Chambly a acquitté par faute de preuves, mercredi, un homme de 55 ans qui avait écopé d’une contravention de 149 $ pour avoir filmé une séance publique en janvier 2018.

« Je suis content, oui et non. J’ai mis beaucoup de temps là-dedans. J’aurais aimé qu’on aille au fond des choses pour faire jurisprudence, a réagi Francisco Moreno. J’aurais voulu qu’on démontre [que l’interdiction de filmer] était une violation de la Loi sur les cités et villes. »

Le 16 janvier 2018, le résident de Mont­réal s’est rendu à Chambly pour soutenir des citoyens qui s’opposaient au règlement « anti-caméra » adopté le mois précédent par l’administration de l’ancien maire, Denis Lavoie.

Le mois suivant, Le Journal rapportait que M. Moreno avait reçu une contravention de 149 $ pour avoir filmé la séance publique du conseil municipal.

« Le maire [Lavoie] se prenait pour un roi. Je trouvais ça inacceptable », a souligné M. Moreno, pour expliquer sa présence. Des gens l’avaient interpellé en raison du succès qu’il avait connu dans la lutte d’une cause semblable, dans l’arrondissement montréalais de LaSalle.

« Ni queue ni tête »

On pouvait lire sur l’amende qu’il est « interdit lors des séances du conseil de faire de la captation d’images au moyen de tout système d’enregistrement ».

Après quelques reports à la cour municipale, où M. Moreno a contesté sa culpabilité, la cause a été abandonnée.

« On ne s’est jamais caché pour dire que ça n’avait ni queue ni tête, cette histoire, a confié au Journal le conseiller municipal Mario Lambert, qui faisait à l’époque partie de l’opposition. Les gens ont le droit de savoir ce qui se passe durant les séances. »

Le maire Lavoie a remis sa démission dans la tourmente, en avril, après que la Ville eut été mise sous tutelle deux mois plus tôt.

La nouvelle mairesse Alexandra Labbé, élue lors d’une élection partielle en juin, s’est dite heureuse du dénouement. Elle a toutefois tenu à expliquer qu’il ne s’agissait pas d’une décision politique, mais bien juridique.

« Les témoins ne travaillent plus pour la Ville. Quand le procureur nous a demandé si on désirait que des efforts soient mis pour obtenir des preuves, on a dit non », a-t-elle détaillé.

Vers la webdiffusion

Le nouveau conseil de ville veut renverser ce règlement anticaméra à la prochaine séance. Cela permettrait la webdiffusion et la captation par tout journaliste ou citoyen.

« Sans présumer du résultat du vote, ç’aurait été mal vu que cette cause continue quand on s’en va vers la webdiffusion », a fait valoir la mairesse. M. Moreno est quant à lui favorable à cette initiative.

« [La Ville de] Chambly a toujours été citée comme étant problématique. Ce serait une preuve de bonne foi de la part des élus de changer le règlement », soutient Stéphane Giroux, président de la Fédération professionnelle des journalistes du Québec.

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