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Coûteux combat pour exproprier un sauna pour hommes à Laval

Yves Poirier | TVA Nouvelles

La Ville de Laval est-elle en train de perdre sa chemise dans un litige visant à exproprier un sauna pour hommes à deux pas du pont Viau? Elle estime que non alors que le conseiller municipal de l’opposition Michel Poissant croit le contraire.

«On a l’impression que la Ville gère de l’argent de Monopoly. On a un "pattern" de gaspillage», déplore M. Poissant qui reproche à la Ville de mal négocier cette expropriation qui risque d’être plus coûteuse que l’évaluation marchande.

Le pont Viau est l’une des portes d’entrée de Laval et la première chose que vous voyez après avoir franchi la rivière des Prairies, c’est un vieil immeuble en tôle rouge qui abrite le sauna en question fréquenté surtout par des hommes.

Si les voisins ne veulent plus de l’établissement qui est en opération depuis plus de 30 ans, la Ville, elle, est devant le Tribunal administratif du Québec pour l’exproprier. La Ville ne veut pas de ce type de commerce à caractère érotique. Elle veut le relocaliser dans un secteur industriel sur son territoire.

La propriétaire des lieux, Barbara Meredith, n’a pas voulu accorder d’entrevue à TVA Nouvelles. Une récente décision du Tribunal administratif nous apprend toutefois que Mme Meredith ne veut pas déménager dans un parc industriel, mais plutôt dans un secteur près des accès du métro, un élément important pour sa clientèle.

L’expropriée refuse par ailleurs qu’on colle à son commerce l’étiquette d’établissement à caractère érotique. Elle mentionne n’avoir jamais reçu un quelconque constat d’infraction lors des 35 dernières années d’opération. Elle exige pour le moment près d’1,5 M$ pour l’expropriation. La Ville lui a offert 784 000$.

Puisque les parties ne s’entendaient pas, le Tribunal administratif a tranché. L’indemnité provisionnelle a été fixée à 1,1M$, «laquelle permet à l’expropriée de poursuivre ses activités sans perturbations graves, et en ce sens, limiter les inconvénients et dommages de l’expropriation, jusqu’au versement de l’indemnité finale», peut-on lire dans la décision. Un débat sur le fond aura lieu éventuellement.

En réaction aux critiques de l’opposition, la Ville de Laval explique que Barbara Meredith porte deux chapeaux dans ce dossier à savoir qu’elle est propriétaire de l’immeuble, mais également l’occupante de l’immeuble.

«Or, lorsqu’il est question d’expropriation, non seulement le propriétaire a droit à une indemnité pour son immeuble, mais également l’occupant ou le locataire de l’immeuble exproprié a également droit à une indemnité puisqu’il doit mettre fin à ses activités contre son gré», explique-t-on.

«Le 1,1 million vise donc à indemniser à la fois le propriétaire de l’immeuble et le locataire/occupant de l’immeuble. Également, il est important de souligner que l’indemnité provisionnelle de 1,1 million est temporaire. En effet, il s’agit d’un estimé à ce stade fait par le tribunal et une autre audition doit avoir lieu afin de fixer l’indemnité de façon permanente. Il est donc possible que le juge saisi du fond de l’affaire en vienne à la conclusion que la somme de 1,1 million est trop et qu’il réduise cette somme. Il s’agit donc en quelque sorte d’un jugement temporaire», conclut la Ville.