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La prison pour un père qui ne payait pas sa pension

Michael Nguyen | Le Journal de Montréal

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Un père de deux enfants qui refuse de payer leur pension alimentaire s’est fait servir un ultimatum par un juge: s’il ne paye pas les 53 000$ qu’il doit d’ici le 21 novembre, il passera les 50 jours suivants en prison.

«Le but du demandeur est de défier l’ordonnance alimentaire», explique la juge Marie-Claude Armstrong, dans une décision rendue publique il y a quelques jours.

Monsieur, un Longueuillois de 45 ans, gagne facilement 75 000$ par année, peut-on lire dans le jugement. Il se montre au volant de Bentley, de Porsche et de Ferrari, et étale largement sa richesse sur les réseaux sociaux, où on le voit entre autres jouer au golf et fumer de gros cigares.

Mais quand il est question de permettre à ses deux fils de se nourrir ou de se vêtir, Monsieur se cache, ou bien il trouve toutes les excuses pour se soustraire à ses obligations. Et ce, depuis 2015.

Des excuses

«J’ai déjà tout donné [à son ex-femme]», avait-il plaidé, sans pour autant émouvoir la juge.

Il a ensuite dit vouloir payer, mais qu’il avait besoin de temps ou qu’il n’avait pas d’argent. Et que d’aller en prison l’en empêcherait.

Pour la juge, Monsieur a eu suffisamment de chances de payer depuis 2015 et il était temps de lui montrer le sérieux de la situation.

Elle ne l’a pas cru quand il a justifié son mode de vie luxueux par la «générosité de [ses] amis». Il a plus tard affirmé que c’est une ancienne conjointe, avec qui il est revenu en couple, qui payait ses frais. Or, Monsieur a ensuite avoué que la femme était retournée aux études, et que ses revenus étaient limités.

Une histoire douteuse de faillite de sa compagnie, par la suite rachetée par ses amis et lui-même, a également fait sourciller la magistrate.

Échapper à la pension

«Il continue d’organiser ses affaires [...] de manière à bénéficier d’un niveau de vie élevé sans déclarer ses revenus réels, mais également de façon à maintenir son statut “officiel” d’individu insolvable et insaisissable, a noté la juge. Il le fait notamment dans le but d’échapper [au paiement de la pension alimentaire].»

C’est donc sans hésitation qu’elle a déclaré Monsieur coupable d’outrage au tribunal. Il s’agit là d’une situation «exceptionnelle», a-t-elle ajouté, en le condamnant à 50 jours de prison.

Mais comme l’objectif est de faire payer Monsieur pour le bien de ses enfants, la juge lui a donné un dernier délai pour s’acquitter des sommes dues. Elle a ensuite rappelé que, quel que soit le choix de Monsieur, par la suite, il devra continuer à payer un montant mensuel pour la pension alimentaire de ses fils.