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GNL Québec réplique à l'IRIS

Jean-François Tremblay

GNL Québec réplique à l’Institut de recherche et d’informations socioéconomiques (IRIS).

Il est facile de créer le doute sur une entreprise en prenant des raccourcis rapides ou en dressant des interprétations erronées des faits», a dit le vice-président Développement et Finances de la compagnie, Tony Le Verger.

«GNL Québec sera imposée selon les lois québécoises et canadiennes comme toutes autres entreprises comptant sur des investisseurs étrangers», a-t-il poursuivi.

Mercredi matin, l’IRIS mettait en doute les retombées fiscales du projet d’usine de gaz naturel liquéfié de GNL Québec à Saguenay.

Les chercheurs affirment que la structure de société en commandite de l’entreprise fera sauver aux investisseurs étrangers des sommes à payer en impôt parce qu’ils sont situés dans des paradis fiscaux identifiés par l’Institut, comme l’État du Delaware aux États-Unis, les Bermudes, Hong Kong, les Îles Vierges britanniques, Singapour et les Îles Caïmans.

Selon eux, en vertu d’accords internationaux, ils paieront 5 % en impôt sur les dividendes, alors qu’au Québec le taux aurait été de 39,9 %.

«Considérant cette structure, nous recommandons au gouvernement d’éviter d’appuyer ce type de pratiques fiscales, en ne subventionnant pas le projet Énergie Saguenay», écrit-on dans l’étude de l’IRIS.

GNL Québec estime que sa structure de financement est habituelle et usuelle comme le font certaines entreprises oeuvrant dans l’énergie éolienne.

M. Le Verger ajoute que l’entreprise paiera 110 millions $ par année en recettes fiscales aux trois paliers de gouvernement.

Selon lui, les dividendes viennent à la fin, après le paiement des fournisseurs et des impôts par l’entreprise et ses employés. Ces dividendes sont réinvestis dans la compagnie ou versés aux investisseurs.

«Le principe d’imposition des dividendes selon l’origine des investisseurs est le même pour toutes les grandes entreprises et sociétés ayant du capital étranger dans leur structure financière et GNL Québec n’a pas l’intention de s’affranchir de ces obligations. Nous sommes transparents, rigoureux et respectueux et nous sommes fiers de cette transparence qui caractérise toutes nos activités», a indiqué Tony Le Verger.

GNL Québec a l’impression d’être la cible de certains groupes qui militent sur les enjeux fiscaux planétaires.

«Nous déplorons que, pour certains, notre projet serve de prétexte pour discuter sur la place publique mille et un enjeux et réalités qui ne sont aucunement liés à notre mission, nos objectifs et nos valeurs», a conclu M. Le Verger.

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