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Un entrepreneur accuse l’AMF d’avoir contrefait un document

Jean-François Cloutier | Le Journal de Montréal

PHOTO CHANTAL POIRIER

Un entrepreneur de Québec qui a vu tomber une poursuite de 1,7 million $ de l’Autorité des marchés financiers contre lui réclame maintenant 5,5 millions $ à l’organisation, en alléguant qu’un courriel crucial utilisé pour le discréditer aurait été contrefait.

« Pour convaincre le tribunal pénal de ses prétentions [...], l’AMF a fourni une preuve contrefaite », allègue Karl Talbot, ancien patron de la firme Nemex, dans une poursuite déposée contre le gendarme des marchés financiers en juillet.

Talbot est un ancien homme d’affaires bien en vue de la région de Québec. Il y a notamment fait venir l’ancien président américain Bill Clinton en 2007.

Nemex vendait, par l’entremise d’infopublicités à la télé, de l’équipement d’entraînement physique. C’est la chanteuse pop Paula Abdul qui apparaissait dans ces annonces.

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a déposé contre lui pas moins de 107 chefs d’accusation reliés à l’exercice illégal d’activités de courtier et à l’aide au placement illégal en 2012.

Talbot dit avoir obtenu en 2018 un rapport d’une experte certifiée en écriture et documents selon laquelle un courriel d’une cadre de l’AMF ayant servi à invalider sa version des faits lors du procès a été modifié.

Trois manipulations

« L’en-tête incomplet, le décalage à droite [de deux] [...] paragraphes et du mot “Merci”, ainsi que l’espacement élargissant entre [deux] ligne[s] [...] permet de conclure que [...] la pièce a fait l’objet d’au moins trois manipulations », écrit Graziella Pettinati dans son analyse.

Selon elle, il est impossible que le message intégral du courriel ait bel et bien été déposé en cour. Elle ne spécule pas sur les motifs qui auraient pu amener l’AMF à vouloir manipuler le courriel.

Le message en question a été rédigé par Séverine Le Rallec, ancienne chef du service du traitement des plaintes à l’AMF.

Dans ce courriel, Mme Le Rallec révélait un conflit d’intérêts avec Sébastien Talbot, un policier de Québec qui est aussi un ancien actionnaire et administrateur de Nemex et le cousin de Karl Talbot.

Poursuite prescrite

À la fin 2016, le juge Gilles Charest de la Cour du Québec a rejeté la poursuite de l’AMF contre M. Talbot, sur la base qu’elle était prescrite.

Il a toutefois rejeté les prétentions de l’accusé selon lesquelles il aurait été victime d’une « machination » de l’AMF impliquant Sébastien Talbot et sa conjointe, tel qu’il l’alléguait. Le jugement citait trois fois le courriel de Le Rallec.

Karl Talbot soutient que c’est seulement après ce jugement qu’il a découvert la contrefaçon alléguée.