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Un conflit qui ne sent pas bon en Beauce

Jean-François Racine - Le Journal de Québec

En guerre depuis longtemps contre ses voisins producteurs de porcs, un citoyen de Saint-Elzéar, en Beauce, veut maintenant contester un règlement municipal qui l’empêcherait de s’exprimer librement en installant une grande affiche sur sa propriété.

Une municipalité peut-elle limiter la dimension d’une enseigne d’opinion à un mètre carré et décider où celle-ci sera installée sur un terrain privé ? Les tribunaux pourraient devoir trancher la question.

Marcel Vallée se plaint depuis plusieurs années du bruit et des odeurs. Le litige a pris de l’ampleur et l’entente semble impossible. Depuis 2016, M. Vallée donne du fil à retordre à l’inspecteur municipal qui lui rend visite régulièrement.

L’an dernier, après une défaite en cour municipale, il a dû payer une amende de 739 $ pour son « enseigne d’opinion non conforme » qui se trouve sur une remorque.

Encore une fois

À peine quelques semaines plus tard, une autre affiche de la même taille est apparue au même endroit, en bordure du chemin. Dans son nouveau message, M. Vallée a choisi d’interpeller directement le maire par une question.

Le 4 décembre dernier, l’homme de 67 ans était de retour devant la cour municipale pour contester cette nouvelle infraction. Pour cette « récidive », la municipalité de Saint-Elzéar lui réclame cette fois-ci un montant de 1319 $.

Selon le règlement en vigueur, on voudrait que l’affiche de M. Vallée soit plus petite et plus loin de la route. Le Beauceron n’a pas l’intention de se taire. « Plus personne ne pourrait la voir. On veut me museler. La grosseur du panneau, c’est la seule façon de m’exprimer. Je me bats avec les armes que j’ai. J’ai des droits et ils ne sont pas respectés », a-t-il tenté de faire valoir à la juge Mélanie Trottier.

« On ne réglemente jamais le message », a expliqué l’inspecteur municipal, le seul témoin de la poursuite.

Contestation à venir

Marcel Vallée a finalement annoncé son intention de contester la validité du règlement en invoquant la violation de ses droits et libertés fondamentaux prévus par la Charte.

Selon la procédure, il devra aviser le procureur général du Québec. En attendant, la juge municipale a remis la cause au 10 février prochain.

En défense, Marcel Vallée veut plaider l’arrêt Guignard, rendu par la Cour suprême en 2002.

Dans cette affaire, un homme de Saint-Hyacinthe avait installé une affiche faisant état de son insatisfaction à l’égard des services d’une compagnie d’assurance.

« En restreignant à certains endroits désignés le droit d’utiliser ce mode privilégié d’expression, le règlement contesté porte directement atteinte à la liberté d’expression. Cette atteinte affecte particulièrement la liberté d’expression d’une personne qui ne dispose pas de moyens financiers importants », pouvait-on lire dans la décision du plus haut tribunal du pays.

« J’ai besoin d’aide pour me préparer », a conclu le citoyen qui se défend seul.