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Acquitté après s’être endormi au volant

Amélie St-Yves | Journal de Montréal

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Paul - stock.adobe.com

Un conducteur qui s’est endormi comme un bébé à un feu de circulation a été acquitté de conduite avec les capacités affaiblies parce qu’un policier a mal pris ses notes et l’a arrêté trop vite.

Aamel Martin dormait à poings fermés derrière le volant, à l’intersection des boulevards Shevchenko et De La Vérendrye, à Montréal, le matin du 8 octobre 2018, vers 4h45. 

Le siège était couché vers l’arrière et sa jambe gauche était hissée sur le côté gauche du tableau de bord, à côté du volant.

«[Il] a la tête tournée vers le côté passager, les yeux fermés. Sa bouche est ouverte. Il a de l’écume à la bouche et de la bave qui coule, comme quelqu’un qui dort depuis longtemps et d’un sommeil profond», relate le jugement rendu le 14 janvier 2020 par la juge Marie-Josée Dionne, à la cour municipale de Montréal.

Le moteur était en marche et la transmission à « Park ».

Vomi par la fenêtre

Deux policiers ont tenté de le réveiller quand ils sont arrivés, mais l’opération a pris plusieurs minutes. L’agent Antoine Martineau l’a finalement mis en état d’arrestation pour conduite avec les capacités affaiblies. 

L’accusé a vomi par la fenêtre pendant le transport au poste de police.

«Le défendeur rit, déclarant ne pas se souvenir d’avoir conduit un véhicule», relate le jugement. 

Les taux d’alcoolémie obtenus au poste ont été de 129 et de 124 mg sur 100 millilitres de sang, soit environ une fois et demie la limite permise.

Précipitation

Or le conducteur a été acquitté, notamment parce que le policier Antoine Martineau n’a écrit nulle part dans son rapport qu’il y avait odeur d’alcool. 

«Ainsi, cela laisse croire que l’agent a agi de manière précipitée en procédant à l’arrestation et que ce sont les éléments recueillis par la suite qui lui ont permis de justifier son intervention rétroactivement», a souligné la juge Marie-Josée Dionne.

Une contradiction entre le témoignage de l’agent Martineau et de l’agent-évaluateur Vincent Pilette est d’ailleurs ressortie lors du procès. 

Ce dernier avait inscrit dans ses notes que l’odeur d’alcool n’avait été constatée qu’une fois dans le véhicule-patrouille, donc dans les minutes qui ont suivi l’arrestation.

«Le tribunal ne peut cautionner qu’une arrestation soit utilisée comme moyen d’enquête permettant aux policiers de recueillir davantage de preuves pour justifier rétroactivement leurs actions», a tranché la juge, rendant toute la preuve inadmissible, une action «nécessaire pour le maintien de la confiance du public à long terme».