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Plus de procès virtuels en temps de crise

Eric Thibault | Journal de Montréal

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Andrey Zyk - stock.adobe.com

Les autorités judiciaires du Québec préparent l’ouverture de dizaines de salles de cour virtuelles pour tenir des audiences en ligne plutôt que dans les palais de justice durant la pandémie de COVID-19.  

Le Journal a appris que d’ici deux à trois semaines, la mise en place de plateformes numériques sécurisées pourrait créer jusqu’à une quarantaine de salles virtuelles afin de procéder à l’audition de dossiers urgents qui s’accumulent à Montréal et ailleurs au Québec.  

On compte plus de 400 salles de cour dans les 58 palais de justice du Québec, mais les services y sont grandement réduits en raison des mesures décrétées par l’État pour limiter la propagation de la maladie.   

Ça fonctionne 

Le 13 mars, la ministre de la Justice, Sonia LeBel, annonçait que seules les affaires urgentes y seraient entendues jusqu’à nouvel ordre.  

Ce moyen technologique a fait des petits depuis sa première utilisation dans l’histoire du système judiciaire québécois, il y a à peine deux semaines.  

Le juge Clément Samson, de la Cour supérieure, avait créé un précédent, le 26 mars, en présidant un dossier de garde d’enfant à Trois-Rivières où les témoins et avocats se sont tous fait entendre à distance, de façon électronique.  

Selon nos informations, les tribunaux ont pu tester cette nouvelle façon de procéder à une dizaine de reprises depuis ce temps, pour trancher des requêtes et des litiges en matière familiale ou civile.  

Plus moderne 

Il était temps que notre appareil judiciaire se modernise un peu, estime Karim Benyekhlef, qui dirige le Laboratoire de cyberjustice de l’Université de Montréal, où l’on a conçu des plateformes web pour des tribunaux administratifs en France et en Ontario.  

« Un juge m’a déjà dit que si on prenait un médecin du 19e siècle et qu’on l’amenait au CHUM aujourd’hui, il serait complètement perdu, mais qu’un avocat du 19e siècle débarquerait au palais de justice de Montréal et il serait prêt à plaider sur-le-champ. Il avait tellement raison », a relaté le professeur de droit.