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Les redevances ont plus que doublé

Sylvain Larocque | Journal de Montréal

La mine d’ilménite de lac Tio, près de Havre-Saint-Pierre, sur la Côte-Nord, figure au sommet du palmarès 2018 des plus faibles paiements de redevances à l’État québécois.

Photo courtoisie, Rio Tinto

La mine d’ilménite de lac Tio, près de Havre-Saint-Pierre, sur la Côte-Nord, figure au sommet du palmarès 2018 des plus faibles paiements de redevances à l’État québécois.

Les redevances minières récoltées par Québec ont plus que doublé en cinq ans, et l’explosion du cours de l’or prolongera sans doute cette tendance en 2020. Malgré tout, certaines entreprises ne versent encore que des poussières au gouvernement.

Ainsi, sept des 26 mines actives au Québec n’ont payé que le minimum de 1 % de leurs revenus en redevances en 2018, année pour laquelle le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles vient de publier des données.

Parmi ces mines, cinq sont de petite taille et appartiennent à des entreprises dont les revenus et les profits sont limités.

Par contre, on compte également dans ce groupe la mine de fer Goodwood, qui appartient au géant indien Tata Steel. En 2018, cette mine de la Côte-Nord a versé 72 414 $ US en redevances, sur des revenus de 7,2 millions $ US.

La mine de graphite du Lac-des-Îles, qui appartient au géant français Imerys, dont Power Corporation est un important actionnaire, a également versé de maigres redevances de 1 % sur ses revenus de 11,6 millions $ en 2018, soit 116 322 $. 

En 2017, elle avait déboursé huit fois plus.

En incluant l’impôt des sociétés, Imerys a versé 1,1 million $ à l’État québécois en 2018 pour sa mine de graphite, selon un document officiel.

Le géant suisse Glencore a quant à lui payé 0 $ en redevances pour sa mine de zinc et de cuivre Bracemac-McLeod, dans le Nord-du-Québec, qui a pourtant enregistré des revenus de plus de 99 millions $ US en 2018. L’année précédente, la mine avait versé 5,1 millions $ US en redevances sur des revenus de 116,4 millions $ US.

De 121 M$ à 287 M$

De 2014 à 2018 inclusivement, les redevances minières sont passées de 121 millions $ à 287 millions $, une croissance de 137 %. Elles ont crû plus rapidement que la valeur de la production minière québécoise, qui a progressé de 88 % pendant la même période pour atteindre 5,5 milliards $ en 2018.

Compte tenu de la hausse du prix de l’or, qui a débuté l’an dernier, « je m’attends à ce qu’il y ait une autre augmentation des redevances » en 2019 et en 2020, affirme Mathieu Guilbault, spécialiste du secteur minier au cabinet comptable PwC.

En 2018, le gouvernement a recueilli en redevances l’équivalent de 5,2 %, en moyenne, des revenus des mines québécoises. C’était 4,1 % en 2014 et 3,4 % en 2016. 

Québec récolte une part plus importante des revenus miniers à la suite de deux réformes mises en place en 2011 et en 2013 par les gouvernements Charest et Marois.

« Ça demeure insuffisant »

« Ça va dans la bonne direction, mais ça demeure insuffisant », réagit Ugo Lapointe de la coalition Pour que le Québec ait meilleure mine.

Le militant souligne que Québec permet aux minières de déduire plusieurs dépenses dans la valeur de la production qu’elles déclarent.

M. Lapointe juge plus représentative la valeur totale des livraisons minérales, calculée par l’Institut de la statistique du Québec. En 2018, les redevances n’ont représenté que 2,7 % de cette valeur, qui atteignait 10,7 milliards $. Notons toutefois qu’en 2015 et en 2016, les redevances ne constituaient que 1,3 % de la valeur des livraisons. 

En Australie, un important pays minier, les redevances sont beaucoup plus élevées. Selon un récent rapport de KPMG commandé par l’industrie, les mines australiennes ont payé, en moyenne, des redevances représentant 17 % de leurs revenus en 2017-2018.

Ce n’est pas un modèle à suivre, plaide Mathieu St-Amant, porte-parole de l’Association minière du Québec.

« Il faut comprendre que plus on va mettre des bâtons dans les roues du développement minier, plus on va limiter l’attractivité du Québec pour les investisseurs », soutient-il.

Minières qui ont payé le moins de redevances en 2018   

Minières qui ont payé le plus de redevances en 2018