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Un citoyen n’a rien compris en brisant un ordre de la cour

Jonathan Tremblay | Journal de Montréal

Sebastian Duda - Fotolia

Un citoyen de Saint-Constant qui a ignoré un ordre de la cour lui interdisant d’importuner des employés municipaux vient d’écoper de 5000 $ d’amendes pour outrage au tribunal.

« Cette sanction paraît appropriée dans un contexte où le défendeur s’en prend sans raison à des employés municipaux, en contrevenant sciemment à une ordonnance de la Cour supérieure qui lui interdit précisément de le faire. Il y a lieu de lui faire comprendre l’importance de respecter les ordonnances judiciaires, qu’il semble prendre plaisir à bafouer », a justifié le juge Jean-Sébastien Vaillancourt, dans sa décision déposée le 23 octobre, au palais de justice de Longueuil.

Depuis quelques années, le citoyen dérangeant, Michel Vachon, fait la manchette pour ses frasques aux séances du conseil municipal de la ville montérégienne.

Il en a d’ailleurs été banni pour un an à l’aide d’une injonction interlocutoire, en 2019, en raison de sa conduite inappropriée, voire menaçante, envers élus et fonctionnaires.

Citoyen intimidant

Le tribunal lui avait alors également ordonné de ne plus harceler, importuner, suivre délibérément ou intimider un élu, un fonctionnaire ou un employé.

Or, Vachon a brisé cette ordonnance pendant pas moins de cinq mois. 

Il a notamment attendu une employée à sa voiture à la sortie d’un commerce et en a dévisagé d’autres à travers une vitre de restaurant. 

Il a également synchronisé ses déplacements pour se trouver sur leur chemin et a envoyé un courriel à l’une d’elles, lui précisant qu’il connaissait l’heure exacte à laquelle elle quittait l’hôtel de ville.

« As-tu peur ? As-tu peur de moi ? Tu arrêtes de passer devant chez nous ! Passe ailleurs ! C’est la dernière fois que je t’avertis ! Tu as un problème entre les deux oreilles », a-t-il aussi lancé à une autre dans un stationnement.

Michel Vachon a été reconnu coupable des huit chefs d’infraction.

Finir en prison ?

Le tribunal a évoqué comme facteur aggravant que les trois victimes n’ont « rien fait d’autre que leur travail pour mériter l’intimidation ou le harcèlement du défendeur ».

Le juge Vaillancourt a ajouté qu’il avait la nette impression que Vachon « ne réalise pas la gravité des gestes qu’il a posés et qu’il existe un risque sérieux de récidive si la totalité des sanctions n’est pas représentative de la gravité ».

Il a donc imposé des amendes totalisant 5000 $ et 20 heures de travaux d’utilité sociale au citoyen désagréable, qui a préféré se représenter seul et ne pas témoigner lors de son audience.

Celui-ci a clairement indiqué à la cour que s’il était condamné à payer une amende, « il finirait par aller en prison parce qu’il ne l’acquitterait pas ».