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Encore un revers pour l’UPAC: les coaccusés de Frank Zampino eux aussi libérés

Michael Nguyen | Journal de Montréal

L’UPAC a à nouveau essuyé un cinglant revers ce matin, alors que les coaccusés de l’ex-président du comité exécutif de la Ville de Montréal Frank Zampino ont eux aussi obtenu l’arrêt des procédures, en lien avec un stratagème de contrats truqués en retour de financement politique. 

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« Des policiers, enquêteurs à l’UPAC, [...] qui ne respectent pas l’ordonnance d’un juge afin de choisir leur preuve, d’en faire un tri, de constituer leur dossier de façon éditoriale, selon les fins qu’ils recherchent, ne peut être toléré.», a lancé la juge Joëlle Roy ce matin au palais de justice de Montréal.

Elle en a ensuite rajouté en affirmant que « le tribunal considère la preuve entendue lors de cette requête [en arrêt des procédures] de choquante et entretient la fâcheuse impression que personne ne semble imputable ni responsable ».

« Il s’agit d’une grave atteinte à l’intégrité de notre système de justice et un discrédit sur son administration, a ensuite dit la magistrate. Il s’agit d’un des cas les plus manifestes où un arrêt des procédures s’impose. »

Les cinq accusés, maintenant libres comme l’air, sont :

- Robert Marcil, ex-directeur des travaux publics à la Ville de Montréal

- Bernard Poulin, ex-président de la firme de génie-conseil Groupe SM

- Dany Moreau, ex-vice-président du Groupe SM

- Kazimierz Olechnowicz, ex-PDG de la firme CIMA+

- Normand Brousseau, ex-vice-président de la firme Teknika HBA

Dans ce dossier, l’UPAC voulait démontrer que les contribuables avaient été lésés de 160 millions $, entre 2001 et 2009.

L’an passé, Frank Zampino avait obtenu l’arrêt des procédures, car l’UPAC avait commis des violations « nombreuses et graves » aux droits constitutionnels de Frank Zampino en épiant de façon « calculée » 39 communications qu’il a eues avec son avocate, Me Isabel Schurman, entre juin et août 2015.

Pire qu’avec Zampino  

Or, depuis, la situation s’est avérée pire puisqu’il a été révelé que l’UPAC a eu accès, sans les bloquer, à 137 conversations privilégiées des accusés avec leurs avocats respectifs, alors que le principe de confidentialité des discussions avocat-client est quasiment sacré au Canada. 

Mais les enquêteurs au dossier ne semblaient pas se préoccuper de ce détail.

« Dans l’élaboration de leur plan d’action, [un témoin] mentionne que les enquêteurs n’avaient rien prévu de particulier concernant le privilège avocat-client, note la juge. Le tribunal note que, lors de son témoignage, [une autre témoin], se livrant à des calculs réducteurs [...] afin de banaliser l’énormité du constat, ne semble ni inquiète, ni perturbée. »

Pour les avocats de la défense dans ce dossier, il s’agit d’une importante victoire, à laquelle ils s’attendaient.

« Cette décision confirme le premier concernant Frank Zampino », a commenté Me Pierre Morneau.

Culture de l’UPAC  

Me Marc Labelle, de son côté, a noté que ce revers s’inscrit dans la « culture » de l’UPAC que des avocats avaient remarqué à l’époque du règne de Robert Lafrenière au sein de ce corps policier, mais qu’un nouveau chef avait depuis pris sa place.

« Est-ce que cette culture est disparue? S’est-il demandé. On verra quand de nouvelles enquêtes passeront le test des tribunaux. »

La Couronne, qui a déjà fait appel de la décision concernant Zampino, s’est limitée à dire qu’elle allait évaluer la possibilité d’aller en appel. Mais si le procureur Julien Tardif a reconnu que la juge avait adressé des « reproches sévères » à l’UPAC, mais que le ministère public maintenait qu’il s’agissait d’une « succession d’erreurs humaines inévitables » concernant l’ampleur de l’enquête policière.

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