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Une tâche colossale pour récupérer les trop-perçus de la PCU et de la subvention salariale

Une tâche coûteuse et colossale attend le fédéral s’il souhaite récupérer tout l’argent versé en trop en vertu des deux principaux programmes d’urgence mis en place durant la pandémie.

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C’est une des conclusions de la vérificatrice générale du Canada, Karen Hogan, qui a déposé jeudi une série de rapports sur la gestion de la pandémie de COVID-19.

La Prestation canadienne d’urgence (74 milliards $) et la subvention salariale aux entreprises (50 milliards $), mises en place par l’Agence du revenu du Canada et Emploi et Développement social Canada, ont coûté au trésor public près de 125 milliards $.

Ces deux programmes ont été mis en place à toute vapeur au début de la pandémie. 

Ottawa a misé sur la rapidité d’exécution, au détriment des contrôles.

La Vérificatrice générale ne remet pas en question cette décision, mais soutient que cette stratégie a un prix.

«À compter du printemps 2021, l’Agence du revenu devra s’appuyer sur des audits exhaustifs et coûteux pour recouvrer les sommes versées à des bénéficiaires inadmissibles», écrit Mme Horgan dans son audit visant la Subvention salariale.

L’équipe de Mme Hogan ne précise pas à combien s’élèvent les paiements en trop.

La vérificatrice générale donne toutefois certains indices.

Par exemple, les paiements en double au titre de la PCU avoisinent les 500 millions $.

«Compte tenu de l’importance de cette somme, il sera primordial que les organisations effectuent des vérifications rigoureuses après paiement à cet égard», écrit Mme Hogan.

Le fédéral a aussi identifié, en date du 30 novembre dernier, plus de 30 000 demandes potentiellement frauduleuses, d’une valeur d’environ 42 millions $.

La vérificatrice générale se montre plus sévère dans ses critiques de la gestion de la Subvention salariale.

À son avis, l’Agence du revenu du Canada a raté «une occasion importante» de mener des «audits ciblés» à l’été et à l’automne 2020, après que le programme eut subi d’importants changements.

Les signes de fraudes potentielles étaient pourtant nombreux.

Par exemple, il était connu dès l’été 2020 qu’environ 28 % des employeurs ayant demandé la subvention n’avaient pas présenté une déclaration de TPS/TVH pour l’année précédente.

«L’Agence ne disposait donc pas de tous les renseignements dont elle avait besoin pour confirmer le caractère raisonnable des demandes avant de verser la subvention», lit-on dans le rapport.Ottawa a d’ailleurs rejeté une fraction des demandes reçues, un peu plus de 6000 sur 1,7 million.