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Des amendes totalisant 1,3 million $ pour 10 contrevenants

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PHOTO FOURNIE PAR L'AGENCE DES SERVICES FRONTALIERS DU CANADA

Dix contrebandiers de tabac ont été condamnés par le tribunal à payer des amendes totalisant plus de 1,3 million $, a annoncé lundi Revenu Québec. 

Les 10 contrevenants étaient accusés d’avoir vendu, livré, transporté ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.

De plus, les contrebandiers ne détenaient aucun permis pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

La plus lourde amende a été octroyée à un homme de 76 ans de Trois-Rivières. Michel Pronovost devra rembourser à l’État une somme de 298 000 $, lui qui a admis aux autorités avoir vendu près d’un demi-million de cigarettes de contrebande. Le septuagénaire en est à sa quatrième condamnation pour contrebande de tabac.

La cour a aussi condamné les contrebandiers Ashley Rostchild Victor, 47 ans, de Montréal et Rémi-Julien Duplantie, 25 ans, de Vaudreuil-Dorion, à des amendes respectives de 266 069,30 $ et de 235 002,80 $. Les deux hommes ont été interceptés lors de deux opérations distinctes, à l’été 2018, avec plus de 1,5 tonne de tabac de contrebande en leur possession, en Montérégie.

Les autres contrevenants ont reçu des amendes variant entre 55 000 $ et 108 000 $.