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Plus de 2 millions $ d’amende ou 10 mois d’emprisonnement pour un contrebandier

Bloc justice

Photo d'archives, Fotolia

Un homme de Saint-Michel, en Montérégie, arrêté en 2016 pour avoir traversé la frontière avec 8320 kg de tabac non estampillé, s'expose à une peine de 10 mois d'emprisonnement ou à une amende de 2 163 298 $ s’il veut éviter la prison. 

La contrebande de tabac est «un fléau dans le district d’Iberville qui profite au crime organisé et qui a des conséquences importantes pour le trésor public», a affirmé la procureure à la Couronne fédérale, Brooke St-Cyr, lors des représentations sur la peine, plus tôt cette semaine, au palais de justice de Saint-Jean-sur-Richelieu.

Étant donné la quantité saisie, elle réclame une peine de 10 mois de prison et une amende de 5000 $, à défaut de quoi le contrebandier Camille Monchamp devra payer une énorme amende. Il faut savoir que pour ce genre de crime, l'accusé a le choix entre une peine d'incarcération ou une amende établie en fonction des quantités de tabac saisi, soit 2 163 298 $ dans ce cas-ci.

Un des avocats de Monchamp, Me Philip Schneider, a quant à lui suggéré une sentence avec sursis respectant certaines conditions restrictives ou une peine d’emprisonnement de 90 jours à purger les fins de semaine.

La trame

Quelques jours avant son arrestation, Camille Monchamp doit trouver une cargaison de retour pour le chauffeur de sa compagnie de transport, Stéphane Aspirot, qui vient de livrer de la marchandise en Caroline du Nord. Pour rentabiliser le voyage, il envoie M. Aspirot récupérer un chargement d’endives au New Jersey ainsi qu’une cargaison qui suscite la méfiance du chauffeur, car aucun bordereau de transport n’a été émis pour ce deuxième chargement.

Stéphane Aspirot s’inquiète et refuse de traverser les douanes, donc de rentrer au Canada, avec la cargaison. Monchamp lui offre d’aller le rejoindre en voiture et de ramener lui-même le camion au pays. Ce qui sera fait. Le 16 septembre 2016, à 19 h 45, Camille Monchamp se présente au poste de douane commerciale de Lacolle, mais il est nerveux et se comporte bizarrement avec le douanier. «Ce dernier [Monchamp] ne le regardait pas lorsqu’il répondait aux questions, hésitait, se grattait le cou», a écrit le juge de la Cour du Québec, Éric Simard, en décembre dernier en rendant un verdict de culpabilité à l’endroit de Camille Monchamp.

Par ailleurs, lors de son interception à Lacolle avec 8320 kg de tabac de contrebande, Monchamp a confié à un agent: «c’est la première fois, c’est un coup de tête, on fait pas toujours les meilleurs choix». Lors du procès, cette déclaration a joué en sa défaveur devant le tribunal.

En appel

Monchamp a porté en appel le verdict de culpabilité rendu par le juge Simard, ce qui n’empêche pas les procédures de première instance de se poursuivre, comme les représentations sur la peine tenues lundi. L’accusé doit d’ailleurs revenir en cour le 28 juin pour connaître sa sentence.

Quant à la date de son audience en Cour d’appel du Québec, elle n’a pas encore été fixée. Les avocats de Monchamp vont tenter de convaincre cette cour que le juge Simard a erré en assimilant la preuve circonstancielle de la poursuite à une preuve directe, notamment sur «la connaissance de la nature du chargement fondée sur le fait que l'accusé serait le "dispatch"; le propriétaire de la compagnie ainsi que le chauffeur».