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Gestes à caractère sexuel sur une jeune fille: il pourrait écoper d’une peine d’un an

Photo courtoisie

Un homme de 22 ans a été trouvé coupable d’avoir posé des gestes à caractère sexuel sur une jeune fille de 11 ans, et il s’expose maintenant à une peine minimale de détention d’un an. 

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C’est à la suite de son procès, tenu devant la juge Hélène Bouillon, que Michaël Dubreuil a été trouvé coupable, lundi, des gestes posés «entre le début de l’été 2017 et la fin de l’été 2018» à l’égard de la préadolescente, dont l’identité est protégée par une ordonnance de non-publication.   

Selon ce que la jeune fille a raconté à la cour, elle regardait un film en compagnie de plusieurs personnes lorsque Dubreuil a «descendu» ses mains à «un endroit où il n’a pas le droit de la toucher».   

Dans le cadre du procès, la victime a dit que la main de l’accusé avait frotté «son vagin à l’intérieur de son pantalon et de sa petite culotte» après qu’il l’eut recouverte d’un chandail de coton ouaté pour que les autres ne voient pas ses gestes.   

Mal à l’aise, elle a dit avoir demandé à l’accusé d’arrêter parce que ça «chatouillait». Une demande ignorée par Dubreuil.   

Témoignage fiable

Dans sa décision, la présidente du tribunal a souligné que «malgré un contre-interrogatoire serré, précis et habile de la défense, ayant révélé et fait ressortir certaines faiblesses» du témoignage de la jeune fille, rien n’a remis en cause sa crédibilité ni la fiabilité de son témoignage lié aux accusations.   

Quant à Dubreuil, qui a choisi de ne pas donner sa version des faits, la juge Bouillon a rappelé que «l’accusé a toujours droit au silence», mais que, comme le mentionne la Cour suprême, «l’absence d’explication de la part de l’intimé a simplement privé le tribunal de motifs de tirer une autre conclusion».  

En outre, l’ensemble de la preuve a permis de conclure, hors de tout doute raisonnable, que l’accusé s’était livré aux attouchements sexuels pour lesquels il a été accusé.   

Dubreuil reviendra devant le tribunal le 8 juin prochain.