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Le CRTC donne raison à Vidéotron contre Bell en Abitibi

STOCKQMI-QUEBECOR

JOEL LEMAY/AGENCE QMI

Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a donné raison à Vidéotron, mardi, dans le cadre d’un litige l’opposant à Câblevision du Nord de Québec, une filiale de Bell Média.

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L’organisme de réglementation avait été saisi par le câblodistributeur de Québecor qui réclamait que Câblevision mette à jour ses routeurs aux points d’interconnexion de Val-d’Or et de Rouyn-Noranda.

Ces routeurs assurent le service d’accès internet dans la région de l’Abitibi aux tierces partis (AITP), comme Vidéotron ou encore Ebox, qui veulent pouvoir offrir leurs services dans la région.

Vidéotron faisait valoir, dans sa requête, que Câblevision se devait de rehausser, à ses frais, ses serveurs en raison de la demande croissante pour son service AITP. Ce coût n’est pas considéré, jugeait Vidéotron, comme une dépense inhabituelle, mais bien comme une dépense normale, tandis que le fournisseur local réclamait des frais supplémentaires pour améliorer ses routeurs.

Le CRTC a finalement donné raison à Vidéotron en ordonnant à Câblevision de mettre à jour son équipement d’ici le 1er septembre prochain.

«Le Conseil estime que l’augmentation de la capacité demandée est d’autant plus concevable dans le contexte actuel caractérisé par une consommation Internet fortement en croissance», a d’ailleurs noté l’organisme fédéral dans sa décision.

En parallèle, le CRTC a obligé Câblevision à continuer à offrir un service internet de 50 Mb/s – un taux nécessaire pour le fonctionnement du service Hélix de Vidéotron – alors que le fournisseur voulait limiter les options à 15 Mb/s et 125 Mb/s, soit des options trop lentes ou trop dispendieuses, selon le cas.

Le président et chef de la direction de Québecor, Pierre Karl Péladeau, a dénoncé dans un communiqué le «monopole» de Bell en Abitibi et les «stratagèmes» de l’entreprise pour maintenir ce dernier.

«Il est évident que Bell et Câblevision ont comme objectif de maintenir la région sous leur joug, même si cela implique de retirer des services à la population», a aussi déploré Vidéotron dans le même communiqué.

Le CRTC avait déjà dû intervenir, dans le passé, pour obliger Câblevision à offrir un service AITP aux concurrents de Bell.

Bell Canada a indiqué à l’Agence QMI qu’elle étudiait la décision.

L’entreprise a cependant souligné que le CRTC a noté que Câblevision n’a pas agi de mauvaise foi.

«Malgré le fait que Câblevision aurait dû procéder au rehaussement de ses routeurs, le Conseil ne croit pas que Câblevision ait agi de mauvaise foi. Au contraire, le différend entre les parties a soulevé des questions qui n’avaient encore jamais fait l’objet d’une décision par le Conseil», a effectivement écrit le CRTC dans sa décision.