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Un nouveau procès pour un agresseur sexuel

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Paul - stock.adobe.com

Dans une décision sévère, la Cour d’appel ordonne la tenue d’un nouveau procès, estimant que le juge de première instance a fait preuve de «préjugés» en condamnant un père de 77 ans pour agression sexuelle. 

En septembre 2020, Gilles Gilbert, maintenant âgé de 78 ans, a été reconnu coupable d’abus sexuels sur deux victimes entre 1972 et 1988. L’homme s’était vu infliger une peine de sept ans de prison pour ses gestes. 

En plus des agressions sexuelles, Gilles Gilbert était violent envers ses victimes et forçait une tierce personne à avoir des relations sexuelles avec une victime pendant qu’il regardait. 

En appel  

Sauf que Gilles Gilbert a porté la décision en appel. La Cour d’appel a accepté d’entendre les doléances de l’accusé sur le comportement du juge de première instance et sur son appréciation de sa crédibilité. L’accusé et sa conjointe avaient une moralité «particulière», avait soulevé le juge Pierre-L. Rousseau dans sa décision, en faisant état d’échangisme et de nudisme.

Le juge de la Cour du Québec s’était tout de même imposé une «mise en garde» dans son jugement en ce qui a trait à ces comportements, mais celle-ci n’était manifestement pas suffisante pour les trois juges de la Cour d’appel.  

«Il ne fait aucun doute que “des sentiments de répugnance et de réprobation” ont détourné le juge du procès de l’analyse rationnelle et objective», écrit la Cour d’appel. 

Celle-ci estime que la « nature des observations » faites par le juge Rousseau démontre qu’il a été influencé. «L’ensemble des commentaires du juge suscitent ici une crainte raisonnable que l’évaluation de la crédibilité de l’appelant ait été influencée par des préjugés», est-il écrit. 

La cour d’appel conclut «qu’un nouveau procès s’impose même si la preuve pouvait par ailleurs justifier des verdicts de culpabilité à l’encontre de l’appelant [Gilbert]». 

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