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Un club échangiste de Laval mis à l’amende

Jusqu’en 2017, le Club échangiste Frenchkiss avait pignon sur rue à Laval, rue Cunard, près de l’intersection de l’autoroute 440 et de la 15.

Photo d’archives

Jusqu’en 2017, le Club échangiste Frenchkiss avait pignon sur rue à Laval, rue Cunard, près de l’intersection de l’autoroute 440 et de la 15.

Le propriétaire d’un club échangiste de Laval a été condamné à payer près de 25 000 $ après avoir été mis à l’amende pour fraude fiscale par Revenu Québec.

Alain Joyal, 61 ans, a été condamné à payer des amendes totalisant 24 318 $, le 10 janvier dernier, au palais de justice de Laval. Le Montréalais a plaidé coupable à trois chefs d’accusation, dont notamment d’avoir omis de déclarer et de verser les taxes de vente en lien avec les activités de son entreprise pour un montant s’élevant à 17 325 $, entre 2014 et 2018.

Joyal faisait alors des affaires sous le nom de Club Frenchkiss, dont il était l’unique propriétaire, et qui a depuis fermé ses portes.

L’enquête de Revenu Québec a permis de découvrir que ce Club, qui était situé dans un bâtiment commercial de la rue Cunard, à Laval, organisait des soirées libertines et effectuait la vente de boissons alcoolisées.

L’établissement fournissait des biens taxables : boisson, cartes de membres, billets d’évènements, location de chambre à coucher et service de vestiaire, peut-on lire dans un document de la Cour. Il était ouvert du jeudi au samedi, et parfois le dimanche pour certains évènements, mais n’avait cependant pas de permis d’alcool.

Comptabilité inadéquate  

L’enquête a aussi établi que Joyal n’avait pas payé l’impôt des sociétés du Québec entre 2014 et 2017 inclusivement.

« La société n’avait pas de système comptable adéquat. Les données comptables étaient incomplètes », est-il indiqué.

C’est la police de Laval qui a mis la puce à l’oreille de Revenu Québec par voie de signalement après avoir fait une perquisition au Club en 2017, en raison du non-respect du zonage, car il était interdit d’avoir un bar dans ce quartier industriel. Près de 800 bouteilles d’alcool avaient été saisies.

En mai 2018, Revenu Québec a effectué une saisie chez Joyal, sur l’île Bizard.

– Avec Jean-François Cloutier

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