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Près de 25 000 $ d'amende pour le propriétaire d’un club échangiste

Photo d'archives Simon Clark

Le propriétaire d’un club échangiste de Laval a été condamné à payer près de 25 000 $ après avoir été mis à l'amende pour de la fraude fiscale par Revenu Québec. 

Alain Joyal, 61 ans, a été condamné à payer des amendes totalisant 24 318 $, le 10 janvier dernier, au palais de justice de Laval.

Le Montréalais a plaidé coupable à trois chefs d’accusation, dont notamment d’avoir omis de déclarer et de verser les taxes de ventes en lien avec les activités de son entreprise pour un montant s’élevant à 17 325 $, entre 2014 et 2018.

Joyal faisait alors des affaires sous le nom de Club Frenchkiss, dont il était l’unique proprio et qui a depuis fermé ses portes.

L’enquête a permis de découvrir que ce Club, qui était situé dans un bâtiment commercial de la rue Cunard, à Laval, organisait des soirées libertines et effectuait la vente de boissons alcoolisées.

L’établissement fournissait des biens taxables comme de la boisson, des cartes de membres, des billets d’évènements, de la location de chambre à coucher et un service de vestiaire, peut-on lire dans un document de la Cour. Il était ouvert les jeudis, vendredis, samedis et parfois les dimanches pour certains évènements.

Le bar n’avait cependant pas de permis d’alcool.

L’enquête a aussi permis d’établir que son propriétaire n’avait pas payé l’impôt des sociétés du Québec entre 2014 et 2017 inclusivement.

« La société n’avait pas de système comptable adéquat. Les données comptables étaient incomplètes », est-il indiqué.

C’est le Service de police de Laval (SPL) qui avait mis la puce à l’oreille de Revenu Québec par voie de signalement après avoir fait une perquisition au Club en 2017.

Des plaintes avaient été effectuées à la police pour non-respect du zonage, car il était interdit d’avoir un bar dans ce quartier industriel. Près de 800 bouteilles d’alcool avaient alors été saisies.

Puis le 2 mai 2018, Revenu Québec a effectué à son tour une perquisition, au domicile du propriétaire sur l’Île-Bizard, cette fois.

Sur son site internet, le Club Frenchkiss affirmait à l’époque organiser des soirées libertines avec une capacité pouvant atteindre 500 personnes. Il a été radié du Registre des entreprises du Québec en 2017.

Né en 2014, ce Club disait être le rejeton de l’Éclipse-Night-Club qui était auparavant situé à l’angle du boulevard Rosemont et de l’avenue Christophe-Colomb à Montréal.

-Avec Jean-François Cloutier

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