Une Montréalaise a été acquittée de conduite avec les capacités affaiblies, car le gin qu’elle avait bu avant de prendre le volant ne contenait pas 40% d’alcool, mais bien 77% et avait dû faire l’objet d’un rappel. 

«On ne peut pas plus reprocher à la défenderesse le taux d’alcool élevé du gin dans son cocktail, qu’on pourrait reprocher à quiconque de s’être retrouvé avec du GHB dans son verre d’alcool», a indiqué la juge Katia Mouscardy de la courmunicipale de Montréal. 

Un soir de janvier 2017, Aroua Ben Mohamed a quitté le domicile de ses amis où elle avait consommé, sur une période de trois heures trente, deux verres de vin et deux gin tonics. 

Elle a ensuite pris le volant afin de retourner chez elle, mais a été interpellée en route par les policiers après un appel au 911 pour un délit de fuite. 

«En l’apercevant alors qu’elle tente de se stationner, [les policiers] remarquent que son véhicule est fortement endommagé au point d’avoir de la difficulté à rouler», peut-on lire dans le jugement rendu en février. 

Blackout

«Sur le chemin du retour, elle se souvient d’avoir circulé sur une distance d’environ une rue pour ensuite expérimenter un blackout jusqu’au moment de son arrestation. Aroua Ben Mohamed explique être revenue à elle durant sa fouille sommaire», précise-t-on. 

Au poste de police, le test d’alcoolémie indiquait 175 mg d’alcool par 100 ml, alors que la limite permise par la loi est 80 mg. 

Selon le témoignage des policiers, Mme Ben Mohamed a précisé aux agents «je sais, je suis saoule, j’ai fait une erreur».

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Alcool rappelé

La défenderesse a ensuite tenté de comprendre ce qui s’était passé lors de cette soirée, ne croyant pas avoir été droguée par ses amis. 

Ce n’est que plusieurs mois plus tard qu’elle a appris qu’il y avait un rappel sur les bouteilles de gin Bombay Saphire, qui contenaient 77% d’alcool au lieu des 44% indiqués sur l’étiquette. 

Il s’agissait du même alcool que celui consommé par Mme Ben Mohamed. 

Expertise

Selon l’expert de la défense Mohamed Ben Amar, chargé de cours en pharmacologie à l’Université de Montréal, l’alcoolémie de la défenderesse si le gin contenait le pourcentage d’alcool indiqué aurait plutôt été de 0,08. 

«Le blackout de la défenderesse est survenu durant la conduite parce qu’elle a quitté les lieux avant que sa dernière consommation de gin se soit retrouvée dans son sang», a précisé l’expert au tribunal. 

Il aurait été impossible que la défenderesse affiche tous ces symptômes si le gin consommé contenait 40% d’alcool, selon M. Ben Amar.

La juge Mouscardy a donc conclu que Aroua Ben Mohamed «ne savait pas et ne pouvait pas raisonnablement savoir que le volume d’alcool du gin était à 77% et non à 40%. Elle ne pouvait donc pas anticiper que les cocktails consommés étaient susceptibles de provoquer un état d’intoxication».