Un résident du Centre-du-Québec qui s’est fait coincer à trois reprises en quelques mois avec une importante quantité de cigarettes de contrebande écope de neuf mois de prison, car les 260 000 $ d’amendes qu’il avait reçues auparavant ne semblaient pas l’avoir incité à arrêter.
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Michel Chauvette, 69 ans, était dans la mire des policiers en août 2021 en raison d’information de sources et de plusieurs surveillances le reliant à la contrebande de cigarettes.
En effectuant des mandats de perquisition à son domicile de Lemieux, situé dans la MRC de Bécancour, et dans son véhicule, les agents ont alors pu saisir 445 $ et une petite quantité de cigarettes.
Lors de sa rencontre avec les policiers, Chauvette a avoué avoir vendu 160 cartouches de cigarettes au coût de 30 $ chacun entre avril et août 2021.
Cette perquisition et ces aveux ne l’ont toutefois pas contraint à arrêter la contrebande de cigarettes.
En effet, les policiers ont intercepté le contrevenant en décembre 2021 au volant d’un véhicule appartenant à une connaissance, alors que son permis était suspendu.
Ils ont alors aperçu des boîtes avec les logos « Discount » et « Premium Class Cigarettes », qui contiennent normalement des cigarettes de contrebande. Au total, 26 800 cigarettes ont été retrouvées dans le véhicule.
Chauvette a déclaré aux policiers qu’il devait recevoir 500 $ pour transporter cette cargaison sur les 70 km reliant Drummondville à Princeville, peut-on lire dans le jugement rendu cette semaine au palais de justice de Victoriaville.
Le 19 mai 2022, Michel Chauvette est à nouveau intercepté à bord d’un véhicule ne lui appartenant pas alors que son permis est sanctionné. Pire encore, le véhicule est alors frappé d’une interdiction de circuler.
« Lorsque le défendeur ouvre le coffre arrière de la voiture, le policier constate la présence de paquets de tabac. Aussi, une forte odeur de cannabis règne », indique le juge de paix Ghislain Lavigne, précisant que 600 cigarettes de contrebande ont été saisies.
Chauvette a admis aux policiers que « ces cigarettes sont destinées à être revendues », indique-t-on.
Multiples condamnations
Michel Chauvette n’en était toutefois pas à ses premières frasques en matière de cigarette de contrebande : entre 2021 et 2022, il avait écopé de plus de 261 000 $ d’amendes dans trois dossiers. En tout, plus de 250 000 cigarettes avaient été saisies.
Le Journal n’a toutefois pu confirmer s’il avait payé les sommes en totalité ou en partie.
Le juge Lavigne, qui a qualifié Chauvette de « récidiviste », a donc tenu à l’envoyer derrière les barreaux même s’il s’agit d’une mesure d’exception dans de tels dossiers.
Les infractions commises étant sanctionnées en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac, il ne s’agit pas d’accusations criminelles.
« Une peine d’emprisonnement d’une durée significative est nécessaire pour remplir un objectif de dissuasion puisque les condamnations monétaires antérieures n’ont eu aucun effet sur la façon d’agir du défendeur », a mentionné le magistrat.
Il a donc condamné Michel Chauvette à neuf mois de prison, à 107 000 $ d’amende, et à la suspension de son permis de conduire pendant neuf mois une fois sa liberté retrouvée.
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